Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb209
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Alors que le médecin-conseil et l'expert ont retenu une date de consolidation au 1er octobre 2018, le scanner lombaire qu'il a effectué le 11 septembre 2018, révélait entre autres « une arthrose rachidienne
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af9
27 décembre 2005
27 décembre 2005
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ère Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT DECEMBRE DEUX MILLE CINQ *** APPELANTS Société CIVILE IMMOBILIERE SALOMON 11 boulevard des Récollets
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb4c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
jugement du 27 mars 2009, le Juge des tutelles du tribunal d'instance de Béthune a maintenu la mesure de curatelle ordonnée à l'égard de Cathy X...le 25 mars 1999 en relevant que son examen psychiatrique révélait
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958cb5afe5adfff28a48
18 octobre 2022
18 octobre 2022
le 13 novembre 2014, un indu d'un montant de 7 011,35 € correspondant à l'Allocation de Logement Social versée du 1er novembre 2010 au 31 juillet 2014 au motif que l'examen des comptes bancaires ne révèlait
Source officielleRéparation dét.provisoire
6363688737e31b7f74444abf
2 novembre 2022
2 novembre 2022
l'examen de la situation pénale du requérant ne faisait pas apparaître un autre titre de détention pendant ces deux périodes d'incarcération et que la lecture du bulletin n°1 de son casier judiciaire révélait
Source officielle3ème chambre
63ca432f9066fd7c90fc28df
19 janvier 2023
19 janvier 2023
que selon la sous-préfecture de [Localité 5] le véhicule n'était pas signalé volé; que cependant, alors qu'il se rendait en Roumanie il a été contrôlé par la police slovène le 15 août 2019 qui lui révélait
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdedebeee0f8318b973e4
3 août 2023
3 août 2023
Toutefois, si un élément d'actif ou de passif se révélait en suite des présentes, ce dernier serait réparti entre chacun des co-partageants ou acquitté par ces derniers proportionnellement à leurs droits
Source officielleETRANGERS
6285e0eb6a1876057df5d2d0
18 mai 2022
18 mai 2022
Démuni de tout document d'identité, la consultation de la borne EURODAC révélait qu'il était connu en qualité de demandeur d'asile par les autorités germaniques le 20 février 2022.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66a9d39b05566a2f16fd881f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
L'enquête pénale révélait également l'usage par M. [K] de fausse identités. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
60327f6b47f35ab360da8859
20 janvier 2018
20 janvier 2018
Il en résulte que l'intéressé ne justifiait d'aucune adresse fixe et stable et que son placement en rétention administrative ne révélait aucune erreur d'appréciation ni aucun caractère disproportionné.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02175_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Contrairement à ce que soutiennent les requérants, le tribunal administratif a retenu à juste titre que ce rapport révélait une présence généralisée de fissures.
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386ccc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
écritures s'établissaient à 173 338 euros sur l'exercice du 1 er avril 2009 au 31 mars 2010, soit au delà des engagements et sans justifications; que l'exercice suivant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 révélait
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162af0f9547460d26ddb64e
6 mars 2013
6 mars 2013
La répétition et l'accumulation de ces négligences ou erreurs désorganisait considérablement l'entreprise, et révélait l'insuffisance professionnelle de la salariée.
Source officielle10e Chambre
6162be8799b588421c5e37da
6 mars 2013
6 mars 2013
Ces deux écoutes téléphoniques enregistrées courant mars 2009 entre les protagonistes du trafic font référence à [P] [T] répondant au surnom de ' [A]' : La première écoute téléphonique révélait que
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85520
9 mars 2001
9 mars 2001
dommages-intérêts, procédure ayant donné lieu au jugement dont appel, lequel a retenu pour l'essentiel pour débouter la requérante : - qu'elle était de mauvaise foi, dès lors que la procédure d'instruction pénale révélait
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2003c/Monsieur X
6253c8febd3db21cbdd86f0f
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Cette opération révélait un taux d'alcool de 0,77 mg par litre d'air expiré; Raphaùl X... recevait notification du taux d'alcoolèmie et ne réclamait pas l'analyse de contrôle.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c3
24 mai 2006
24 mai 2006
Maître WALCZAK a exposé que si le Tribunal avait fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 28 février 2002 l'étude du passif déclaré pour un montant de 201.259,35 euros révélait l'existence
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b1f
28 septembre 2006
28 septembre 2006
. ; Que d'ailleurs l'expertise de monsieur D... révélait l'existence d'un empiétement puisque cet expert écrivait que la toiture Y... va jusqu'au chêneau de monsieur X... et donc au dessus d'une partie
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dd6c25a97f0381f4fd6
3 mars 2015
3 mars 2015
[S] se trouvait dans l'impossibilité de continuer à exercer l'activité qui était la sienne avant l'accident, même si cet exercice se révèlait plus douloureux; que les séquelles qu'il conserve ne l'empêchaient
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93176
15 avril 2016
15 avril 2016
la valeur du bien au moment de la vente ni la visite de la maison par cet agent immobilier ; Considérant que c'est par des motifs pertinents que le Tribunal a dit que le prix de vente du bien ne révélait
Source officiellePage 15 sur 77
AGENCE REVOLAT ET ASSOCIES
07/08/2026
Voir →
AGENCE REVOLAT ET ASSOCIES
31/07/2025
Voir →
REVOLAT, Lylou, Marie
25/09/2024
Voir →
AGENCE REVOLAT ET ASSOCIES
23/06/2024
Voir →
AGENCE REVOLAT ET ASSOCIES
11/05/2023
Voir →