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337 résultats pour « Simone TRELET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

627df8bf0d41e0057d43e3f3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

En outre, il indique avoir été contraint par les longs trajets imposés par l'employeur de faire l'acquisition d'un véhicule personnel confortable et particulièrement onéreux, dépense qu'il n'aurait sinon

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

A. I. V. F., TRELET, Janine Simone Marguerite

SIREN 444263610GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 80000 Euros.

03/04/2008

Voir →

CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525cf

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Il souffre d'un syndrome de stress post-traumatique consécutif à cet accident, avec entre autres une asthénie majeure, de grandes difficultés anxieuses pour tout trajet automobile une labilité émotionnelle

Source officielle
CA

18e Chambre

60354f5672c138784c30ecee

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

des témoignages en cohérence avec les déclarations de celle-ci dans sa lettre du 1er mars 2012, puisqu'elle y mentionne un simple «'début de malaise'» survenu dès l'entrée dans les locaux «'après un trajet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61624d73ed30a8f5617383ae

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

toque : A0354 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Madame Marie-Aleth TRAPET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1c

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

son incapacité soit réelle au regard du droit commun, - dès lors que l' incapacité de Madame X... au delà du 9 juillet 1999 n' était plus justifiée, ses demandes doivent être rejetées, - en effet sinon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feba

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Sandro était harcelé et a signé sous la pression. » Ces différents faits, intervenus à des périodes différentes, avec des tiers différents, attestent, sinon de l'exécution de mauvaise foi du contrat de

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb60cb8dca058e3e80d1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Sinon des représailles se feront sans tarder, par exemple pour ma part, étude de mon contrat pour voir si elle pouvait modifier mon planning à son bon vouloir pour me faire craquer et me pousser vers la

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f2ead7cdc6046d470d1668

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le salarié n'établit pas la matérialité des faits suivants : Premièrement, s'agissant de la prise d'un jour de congés afin de se reposer de son trajet au Maroc effectué pour aller voir sa femme enceinte

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69cdfb7ccdc6046d47d1edfa

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Je risque de partir un peu plus tôt de COEX suivant les horaires de travail et le temps de trajet, pour ne pas être en retard à mon rendez-vous».

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CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92e5cdc6046d4764a908

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ce titre, vous avez détourné du matériel de l'entreprise (bus 9946) pour rentrer au dépôt de [Localité 4] sans instruction, ni ordre et vous avez transporté illégalement un tiers puisque sur votre trajet

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CA

CHAMBRE SOCIALE

659e42af553798000884707f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- Déclarer recevable, justifié et bien fondé son appel incident Y faisant droit, - Annuler sinon infirmer le jugement du conseil de prud'hommes de Cahors en date du 7 octobre 2022 pour le

Source officielle
CA

4e Chambre A

6035b092bc7c0f156b977d6e

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

à un procès équitable, - constater, dire et juger que d'autres possibilités de passage existent qui seraient conformes aux dispositions de l'article 683 du code civil, à savoir 'pris du côté où le trajet

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62d79ab971d9f5effbdf298b

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Les agents de sécurité titulaire d'une formation SSIAP 1et d'une formation de SST doivent mettre à jour leur formation tous les trois ans pour la première et tous les deux ans pour la seconde, sinon la

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d054e6f046d26ca4ea

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de travail pour maladie, suspendu l'exécution de son contrat de travail jusqu'au 3 février 2020, ce premier arrêt de travail curieusement prolongé d'un mois supplémentaire au motif d'un accident de trajet

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Chbre Sociale Prud'Hommes

65b0ba798d0ccf000877e4ce

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Février 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND

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7ème Ch Prud'homale

6a225b21cdc6046d4737e0b6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Je crois qu'il faut regarder la méthode à faire un secteur en entier par semaine parce que sinon, tu n'y arriveras pas.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0e5cc25a97f0381f5574

Appel

11 février 2014

11 février 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Aleth TRAPET

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CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194bac5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Les conditions particulières d'assurance au 18 février 2017 mentionnent que l'assuré a déclaré que le véhicule n'avait subi aucune transformation notable et que l'usage du quad était « promenade trajet-travail

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210d43cdc6046d47098858

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[U] a interjeté appel dans les formes et délais prescrits de ce jugement qui lui a été notifié le 9 novembre 2022, aux fins de « faire droit à toutes exceptions de procédure, annuler, sinon infirmer et

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

616282347a007b88ee1566e2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

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