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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
633fc30ce633183e2ee179f7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
être détaché ou muté dans un autre établissement de la société ou une autre société du groupe Soleri auquel appartient la société, soit à titre temporaire, soit à titre définitif.
Source officielle4e chambre civile
635a21bcc549ea05a7cd2cf4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le contrat de vente de l'énergie solaire était régularisé le 16 novembre 2017.
Source officielle2ème chambre
63bfb39d5e2fbe7c90043a9f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Exposé des faits et procédure : Au mois de février 2016, [I] [F] a été démarché à domicile par la société Premium Energy en vue de l'acquisition d'une installation solaire aérovoltaïque à son domicile
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4401fe25450008314cd8
25 avril 2024
25 avril 2024
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE M. et Mme [T], retraités, sont propriétaires d'une maison située [Adresse 5] à [Localité 6] équipée de panneaux solaires.
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5dba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Les deux bâtiments sont loués par la SARL Watt Crête Solar à l'Earl Petoton.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03183_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête présentée par la SARL Solavi est rejetée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03192_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête présentée par la SARL Solavi est rejetée.
Source officielle4e chambre civile
62c67c5aca9bf26379030854
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Reprochant de n'avoir jamais été livrés d'un chauffe-eau solaire mais estimant également que l'installation a montré des dysfonctionnements immédiats, par acte d'huissier délivré le 13 février 2018 à la
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c15
26 novembre 2020
26 novembre 2020
La société Advivo Solaire a ainsi conclu le 21 mars 2017 en tant que maître d'ouvrage avec la société triangle, en qualité d'entrepreneur, qui s'est substituée le 1er juin 2018 la société Triangle énergie
Source officielle1ère chambre civile
6979dcc9cdc6046d47f6152c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[K]), les décrire dans leur nature et dans leur importance, dire s'ils affectent la valeur, l'usage attendu du bien, l'ensoleillement de la maison, sa production solaire photovoltaïque et, dans l'affirmative
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b28
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[V] [G] a commandé le 2 août 2016 à Ia société Andrea Energy la fourniture et la pose d'une installation solaire photovoltaïque moyennant le prix de 17.900 euros toutes taxes comprises.
Source officielle19e chambre
60357ec74bbefea42c243c62
14 avril 2016
14 avril 2016
Par lettre recommandée avec avis de réception du 11 octobre 2012, la société Fronius France a informé Mme [M] de son affectation dans un autre service de l'entreprise (la division solaire) à compter du
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a038
13 novembre 2007
13 novembre 2007
certes que la créance née d'un prêt participatif est une créance de dernier rang, habituellement garantie par la SOCIETE FRANÇAISE D'ASSURANCE DU CAPITAL-RISQUE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (SOFARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162c5111e6e055673490878
20 septembre 2012
20 septembre 2012
de vue et 49€ alors que la facture ne mentionne plus les solaires et comporte le seul prix de 149€ .
Source officielleAvis
CADA:20144308
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Copie sans consultation des documents transmis par le service de la publicité foncière de Grenoble relatif à sa demande de renseignements sommaires urgents
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e30
18 décembre 2013
18 décembre 2013
né le 28 Mars 1964 à Corte ... 20240 SOLARO ayant pour avocat Me Jean paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 décembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69676c39cdc6046d473e6d8e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A ce titre, elle fournit du matériel destiné à la réalisation et à l'entretien de stations solaires en Afrique de l'Est.
Source officielle1ère Chambre civile
6a0d4c13cdc6046d47461eca
19 mai 2026
19 mai 2026
Elle observe également que l'absence de notice des panneaux solaires a été dénoncée selon un courrier du 3 mai 2021.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e9378a
12 avril 2023
12 avril 2023
usage cosmétique; Lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Cosmétiques pour les cils; Henné à usage cosmétique; Préparations de bronzage pour la peau; Préparations cosmétiques de protection solaire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04699_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
permanents causés par l'existence et le fonctionnement d'une crèche municipale sur le terrain jouxtant sa propriété ; - elle subit un préjudice anormal du fait d'une perte d'ensoleillement et d'énergie solaire
Source officiellePage 15 sur 88