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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02273_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il fait valoir, à ce titre, que son fils présente une paralysie cérébrale infantile avec tétraplégie spastique au niveau des quatre membres se traduisant par un polyhandicap associant une hypotonie musculaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d15a
9 juin 2009
9 juin 2009
Il travaillait ensuite pour la société Provençale des Ateliers Terrin, dite SPAT, sous-traitante du CEA, et entre 1963 et 1966 était affecté pour neuf missions au Centre d'Expérimentation Militaire des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
charge B durant les trois premières années de sa vie a impliqué davantage de soins, en raison notamment d'une hypotonie de la tête et du tronc qui interdisent la position assise, d'une tétraplégie spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
Source officielle3e chambre
5fd9eb5fd6676e2b90f2c0b7
31 octobre 2019
31 octobre 2019
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 59B 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 31 OCTOBRE 2019 N° RG 18/04644 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SPTH AFFAIRE : Société LA FRANCAISE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac37603bf88a18847a3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
prescriptions médicales antérieures à la période contrôlée pour les mêmes pathologies comportant bien l'indication par le médecin de soins à effectuer à domicile ([Y] [W] : pied droit ; [X] [P] : paraplégie spastique
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ae
10 novembre 2016
10 novembre 2016
accessibilité non adaptable, installation d'un ascenseur dans le nouveau logement, baignoire aménagée), des frais divers consécutifs à l'état du patient (traitement antidépresseur, traitement anti-spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01290_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle souffre d'une paraplégie complète, spastique, douloureuse, affectant à la fois les fonctions sensitives et motrices de niveau clinique Th10, accompagnée de troubles vésico-sphinctériens et génitaux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02865_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
arrêté du maire de Vitrolles du 1er juillet 2013, trouve son origine directe dans les conditions d'exercice de ses fonctions, et d'autre part que l'affection dont elle reste atteinte, dénommée " main spastique
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86c
21 décembre 2011
21 décembre 2011
rapport d'expertise judiciaire déposé le 19 octobre 1999 dans le cadre de l'instance pénale, le docteur B... avait notamment conclu à : - la persistance d'une tétraplégie sensitivo-motrice de niveau C6, spastique
Source officielle3ème chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
cervico-médullaire avec une fracture luxation cervicale C4-C5 : après intervention chirurgicale et rééducation, des séquelles de ces lésions subsistent, sous la forme principalement d'une tétraparésie spastique
Source officielleChambre 1-6
65a0e6565bbe450008b2cbcc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions de sparties, il est fait renvoi aux dernières écritures déposées conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278f
5 mars 2015
5 mars 2015
les revenus mensuels de Mme X...prenant en compte sa pension de retraite (119 000 F CFP) sa retraite complémentaire (40 000 F CFP) et ses revenus fonciers pour l'immeuble situé à Val Plaisance, rue Sparh
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02186_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
En 2018, le service de neuropédiatrie du CHRU de Lille a posé le diagnostic de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique en rapport avec un choc vasoplégique lors de la méningite présentée à la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00971_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
2018 et décrit un handicap majeur, caractérisé par un déficit fonctionnel permanent de 95 %, en raison, en particulier, d’une paralysie cérébrale associant hypotonie axiale importante, tétra parésie spastique
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c4
11 octobre 2022
11 octobre 2022
vous avez pu le constater dans mes rapports de visites, qu'il faut réaliser une forte prospection sur le terrain pour toucher une cible complémentaire ainsi que de voir des acteurs d'internet comme Spartoo
Source officielleChambre Civile
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22 juillet 2024
22 juillet 2024
[E] qui faisait état de violentes douleurs abdominales en rapport avec une crise spastique liée à une maladie congénitale ayant nécessité la prescription d'antidouleur de deuxième pallier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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9 mars 2015
9 mars 2015
tétraplégie de niveau C5 d'emblée, - incapacité totale temporaire du 13 mai 1999 au 12 décembre 2001 - souffrances : 6/7 - consolidation des blessures : 12 décembre 2001 - séquelles : tétraplégie spastique
Source officielleChambre sociale
631add80f575634f1371eba7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Octobre 2020, enregistrée sous le n° F19/00077 APPELANTE : [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Juliette MESNARD-ROUAUX, avocat au barreau de DIJON, et Me Anne-christine SPACH
Source officielleChambre Commerciale
65321b859e4ea48318f5b0ee
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[J] est resté atteint d'une tétraplégie spastique.
Source officiellePage 15 sur 17