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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA BARRE THOMAS
Pôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94d1
3 avril 2024
Marc BAILLY, président de chambre MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère MME Laurence CHAINTRON, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - Contradictoire
CHAMBRE 1 SECTION 2
603733a45469e10e965dabab
13 mai 2015
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre Véronique FOURNEL, Conseiller Thomas SPATERI, Conseiller ARRÊT RENDU
TROISIEME CHAMBRE
642fb62ccece1704f57475c8
6 avril 2023
[Z] [P] a acquis par l'intermédiaire de l'Eurl Ideo Voyages un séjour au Cap Vert pour quatre personnes, organisé par la SAS Thomas Cook. Au cours de son séjour, M.
Chambre Sociale
64c35c79f01612d969deffee
27 juillet 2023
Brioches et Viennoiseries Thomas, opérateur de conditionnement S.A.S.
5e chambre civile
66fce3e38d6ea26f688da77b
1 octobre 2024
OCTOBRE 2021 Tribunal judiciaire de MONTPELLIER N° RG 19/05747 APPELANTS : Monsieur [R] [S] [N] né le 19 Février 1943 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Philippe BEZ
Cour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7d
28 septembre 2011
SA MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE SARL GARAGE PAOLI JOSEPH X... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : S. A.
Chambre sociale
63ca428c9066fd7c90fc24a7
19 janvier 2023
[Z] a été salarié de la société AMBULANCES THOMAS à partir de 2008 puis a saisi le conseil de prud'hommes en août 2017 de diverses demandes contre cette société, - la société AMBULANCES THOMAS
6253cc5bbd3db21cbdd8fdce
3 septembre 2012
Mickhaël X... a été célébrée le 7 juillet 1995, à NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), trois enfants sont issus de leur vie commune : - Sarah, née le 7 août 1996, - Ivan, né le 20 juillet 2000, - et Thomas,
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03696_20250626
26 juin 2025
relèvent de l'animation et celles qui constituent des prestations de services techniques ; - les fonctions de direction exercées par M. et Mme A et les prestations facturées à la SAS Entreprise Thomas
6253cbb1bd3db21cbdd8e042
26 mai 2011
2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06621 Jugement (No 10/ 01172) rendu le 23 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Thomas
696776f9cdc6046d473ff50c
13 janvier 2026
le n° 794 609 602, dont le siège social est [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe BEZ
6253c8bebd3db21cbdd86232
21 mai 2002
ARRET DU 21 MAI 2002 C.R ----------------------- 00/01746 ----------------------- ASSOCIATION "VIVRE AU PAYS" C/ Thomas ARMAND ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
Thomas Y...
6253cc06bd3db21cbdd8ee4b
14 décembre 2011
C2L C/ Thomas X...
4eme Chambre Section 1
64437d58823e6dd0f8bf820b
21 avril 2023
La Sas Société Nouvelle Thomas et Danizan Midi Pyrénées (SNTD) sera condamnée à lui verser une somme de 2000,00 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
1ère Chambre A
5fd9d742a6203411db63d755
14 novembre 2019
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/04621 - N° Portalis DBVK-V-B67-MDVH joint avec le N°RG 15/05061 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUIN 2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
1ère chambre civile B
6358cd9fc40aa805a7864bf0
25 octobre 2022
[J] THOMAS ET [C] [Y] NOTAIRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Octobre 2022 APPELANT : M.
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
du 31/ 08/ 2010 demeurant ensemble ..., 59149 COUSOLRE représentés par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistés de Me DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE INTIMÉS Monsieur Thomas
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