chemin de Julien jusqu’à l’angle formé par la parcelle cadastrée AD 507 a été interdit aux véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est égal ou supérieur à 3,5 tonnes

Le 22 avril 2002, un contrôle des douanes constatait que plus de 86 tonnes d'aulx étaient sorties de l'entrepôt, et que ce déficit de marchandises sous douane était assimilé à une importation sans déclaration

dans l'importation d'aciers et d'alliages d'aluminium, commande très régulièrement auprès de nombreux fournisseurs étrangers principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs plusieurs milliers de tonnes

maire de la commune de Saint-Jean-de-Niost a rejeté sa demande tendant à la mise en œuvre de ses pouvoirs de police pour faire respecter l'interdiction de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes

Représentant : Me Philippe GUILLEMARD de l'AARPI ARCAD AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Madame [H] [F] Représentant : Me Pascal BERNARD de la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI

VALOPHIS HABITAT, OPH DU VAL DE MARNE immatriculé au RCS de [Localité 5] sous le numéro B 785 769 555 [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Maxime TONDI de la SELARL TONDI MAXIME, avocat au

par hectare ; qu'au vu de chiffres extraits de documents officiels fournis par l' AGRESTE , le rendement sur 17 ans est de 9,97 tonnes par hectare ; que le rendement retenu aurait donc dû être de 10 tonnes

de produits finis, qui étaient de l'ordre de 378 euros/tonne en 2018, 377 euros/tonne en 2019 et estimé à 376 euros/tonne lors du licenciement, n'étaient pas conformes aux budgets annuels qui avaient

en 2019; - des extraits du grand livre comptable de l'Earl [U], attestant l'encaissement d'une somme de 20 994,57 euros TTC en réglement de la facture n043 du 23 janvier 2020 pour la vente de 138 tonnes

Il précise que le volume en tonnage des céréales concernées par les contrats qu'il a passés, a augmenté de 32% en volume, soit 103 788 tonnes par mois en 2024, contre 78 647 tonnes en 2023).

D’une part, il résulte de l’instruction que sur la capacité maximale de stockage de 20 000 tonnes accordée à la société Aliphos par l’autorisation environnementale, environ 8 000 tonnes correspondent à

- la première opération a été réalisée en deux temps, les 13 juillet et 12 août 2005, portant sur une quantité de 135 tonnes de nickel par trimestre sur une période de 11 trimestres (juin 2005/février

dans la limite de 3 000 000 tonnes humides par an et du tonnage total autorisé, pouvant être porté de 2 000 000 tonnes humides dès 2019 à 3 000 000 dès 2020 et 4 000 000 dès 2021, en fonction d'engagements

CONSTRUCTION (IDEC), contractant général, s'engageait à lui payer les fournitures livrées à la société SOGETER TP, sous-traitante de la société IDEC, la société SGA a livré à la société SOGETER TP 2500 tonnes

Il est précisé : 'cette demande devra porter au minimum sur des superficies de 7 hectares et des tonnages à extraire de 100. 000 tonnes et respecter les formes prévues par les articles R 512-6 et suivants

et 82,8 tonnes, l'utilisation d'un procédé de traction s'avère particulièrement risqué en ce que la rupture est susceptible de se produire en des points aléatoires de la barre avec perte corrélative

L'employeur démontre par ailleurs qu'à défaut de petites bennes étanches de 15 tonnes, M. [Z] [F] était très majoritairement affecté à la conduite de petites bennes non étanches de 15 tonnes.

[H] deux livraisons de pommes de terre de variété Manitou à raison d'une quantité de 26 tonnes 200 chacune. M.

Il y était mentionné un entreposage, en fond de parcelle, de 100 tonnes de déchets. La société Tecknik amiante a établi un nouveau devis.

en 2015, 22,95 tonnes en 2016, 41,425 tonnes en 2017 soit un rendement s'élevant respectivement à 1,16 tonne par hectare en 2015, 5,53 tonnes par hectare en 2016 et 9,98 tonnes par hectare en 2017.