en un appartement situé au premier étage au-dessus de l'entresol du bâtiment sur rue (composé de cinq pièces, une grande galerie, une cuisine, un grand cabinet de toilette, une salle de bains, deux water-closets

pour les clients de l'hotel ; A la suite, un appartement privé comprenant : trois chambres, salle d'eau(lavabo, bidet, baignoire-sabot, water-closet) 4/ Au deuxième étage : une entree, deux chambres

une contenance de 42 ares et 10 centiares constituant en : - une maison à usage d'habitation élevée sur cave comprenant un rez-de-chaussé composé d'une entrée, cuisine, séjour, salon, salon, office, water

mains, ' D'un premier étage divisé en dégagement, salle de bains avec douche, water-closet, trois chambres, salle d'eau ' Et d'un deuxième étage sous combles divisé en deux chambres, salle d'eau avec

[T] [V] a été victime d'une chute lors du franchissement d'un obstacle de type water jump alors qu'il participait à une course pédestre organisée par la Sarl Golf de Bois-Guillaume.

Lot numéro soixante-treize (73) : Dans bâtiment "A", au cinquième étage à gauche porte face de l'escalier « B », un appartement composé : une entrée, deux pièces sur cour, une cuisine, droit aux water-closets

Que le lot 529 y est désigné comme un bungalow d'aspect provençal à un niveau, couvert en tuiles rondes comprenant un hall, coin cuisine, rangement, salle de bains avec water-closets, salle de séjour,

aux droits de laquelle vient la société Pharmacie 2000, désigne le local loué en ces termes': «- au rez-de-chaussée, un local commercial comprenant : une boutique proprement dite, une réserve et un water-closet

page 12 de ce cahier des charges, à savoir : "une boutique ... au 1er étage à droite, avec accès par le couloir commun, un logement comportant deux pièces principales, une cuisine, un salle d'eau et water

Y... a acquis dans le bâtiment..., les lots numéro..., chacun composé d'une pièce et d'un water- closet ; que le règlement de copropriété établi selon acte de Maître de F... de Z... défini de la même manière

incluant l'ancien lot 10, constitué d'une pièce unique située à l'intérieur de l'équerre formé par les trois pièces du lot 9, côté sud, la plus proche en venant du palier, prenant jour sur la cour et un water-closet

l'actuel, selon la configuration de son choix pour traiter un volume de 1367m², volume initialement chauffé par une installation certes devenue vétuste mais d'une puissance totale de 407 kw ou 407 000 watts

, Les enduits des gros murs et cloisons séparatives, Les canalisations intérieures, les radiateurs de chauffage central, Les installations sanitaires des salles de bains, des cabinets de toilette et water-closets

la conclusion du bail expiré, que la consistance des lieux n'avait pas été modifiée et s'établissait ainsi : un rez-de-chaussée composé d'une boutique, une cuisine, une arrière-cuisine, escalier et water-closets

Le contrat signé le 21 avril 2008 désigne le bien vendu comme étant " une pièce obscure avec salle d'eau et water-closet, située au deuxième étage, portant le numéro 210, d'une superficie de 13, 15 m ²

société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT effective à compter du 1er juin 2015, venant également en lieu et place de la société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE. 12, rue James Watt

[P] était convenue à hauteur de 2 centimes par watt crête installé par projet apporté, soit : - Pour les projets de 250 kwc, une commission de 5 000 euros HT, - Pour les projets de 100 kwc, une commission

A, représenté par Me Walther, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2308460 du 5 juin 2024 rendu par le tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juin 2023 par lequel

MARCK-WALHER, ci-après désignées "les sociétés du groupe MARCK ou le groupe MARCK", pour obtenir réparation de son préjudice.

A, représenté par Me Walther, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 2 août 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 23 Janvier 2023 ; 3°)