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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc976b63637c907b790a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentés par Me GUILLOUX substituant Me Thomas FERRANT de la SELARL CABINET FERRANT, avocat au barreau de BORDEAUX La SAS SOLETBAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en
Source officielle4e chambre 2e section
6545ee634ac6088318da126a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/03183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Grégory VAVASSEUR, Me Stéphanie GAUTIER, Me Xavier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc492a57405de33166f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
avocat plaidant INTIMÉE SAS Cora agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6f2f5f3246ff381536
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c24
15 janvier 2025
15 janvier 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c26
15 janvier 2025
15 janvier 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle2e chambre sociale
677f67a28c38f76f783032ed
8 janvier 2025
8 janvier 2025
barreau de SAINT-ETIENNE, avocat plaidant INTIME : Monsieur [X] [R] né le 03 Novembre 1985 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Italienne [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6871ecf9542d85a267f3c733
11 juillet 2025
11 juillet 2025
SEINE SAINT DENIS [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 LA [17] SA anciennement [12] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Xavier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679334d154e6f046d26ca4fe
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Me Amandine JOLLIT de la SCP JURIEL, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉ : [U] [D] né le 21 Août 1950 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada3
4 mars 2008
4 mars 2008
GRAS SAVOYE 2 à 8 rue Ancelle- BP 129- 92202 NEUILLY S / SEINE représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me CHEVALIER substituant Me Xavier LAURENT, avocats au barreau
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00377_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
sur les demandes dont elle est saisie, sur les dispositions pertinentes du document immédiatement antérieur ou, dans le cas où celles-ci seraient elles-mêmes affectées d’une illégalité dont la nature ferait
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00378_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
sur les demandes dont elle est saisie, sur les dispositions pertinentes du document immédiatement antérieur ou, dans le cas où celles-ci seraient elles-mêmes affectées d’une illégalité dont la nature ferait
Source officielleChambre Commerciale
6363688a37e31b7f74444acd
2 novembre 2022
2 novembre 2022
au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : La société MENUISERIE [Z] EURL immatriculée au RCS de Cusset sous le n° 494 361 280 00022 [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me François Xavier
Source officielle2ème Chambre civile
69d89e4fcdc6046d47bcd04c
9 avril 2026
9 avril 2026
° SIRET : 325 307 106 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8909b
9 février 2007
9 février 2007
représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Xavier BARGE, avocat au Barreau de Clermont-Ferrand (SCP PORTEJOIE) S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
68f3209679ac4fbe1d877743
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[H] [D] né le 21 avril 1988 à [Localité 6] (30) [Adresse 2] [Localité 1] Mme [C] [X] épouse [D] née le 09 mars 1992 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Xavier Cottin,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd91d2a033552b9a650e287
4 juin 2020
4 juin 2020
demeurant [Adresse 12] non représenté, mais régulièrement assigné [U] [N] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 8] de nationalité Française Notaire, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5eacece1704f5747485
6 avril 2023
6 avril 2023
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS DENTISTES DE LA GIRONDE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représenté par Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7a9
11 août 2022
11 août 2022
MJO - FREDERIC BLANC ès qualités de liquidateur de la société SODISTAR [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat constitué Me François-Xavier GALLET de la SELARL GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4cfde28ee420711265
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Férréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePage 15 sur 21