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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
642d14b3cb8fa004f57da291
4 avril 2023
30 minutes à quelques reprises au cours du mois d'août, étant précisé qu'il ne s'agissait nullement d'un manquement délibéré mais d'un simple dysfonctionnement isolé lié aux perturbations et aux nombreuses
2ème Chambre civile
6348ff5863d497adffda3f37
13 octobre 2022
Les acquéreurs invoquent notamment l'absence de désignation précise de la nature et des caractéristiques du bien, l'absence de mention relative aux conditions d'exécution, délais de mise en service, prix
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03834_20230530
30 mai 2023
B la mise en place d'une fraude caractérisée à la badgeuse, " couvrant () de nombreuses absences injustifiées ", et d'avoir permis l'occupation sans droit, ni titre de garages qui appartiennent à cet office
4ème chambre
DCA_22NT00407_20220520
20 mai 2022
d'accueil sur son intégration dans la société française et son isolement dans son pays d'origine ; le préfet n'a donc pas porté une appréciation globale sur sa situation en se fondant sur la seule absence
DCA_25PA01766_20260313
13 mars 2026
Il ne saurait à cet égard se prévaloir de son parcours scolaire, lequel est émaillé de nombreuses absences et de comportements inappropriés et s’est achevé en fin de troisième.
3ème Chambre
DCA_22NT02434_20231201
1 décembre 2023
a estimé que la mésentente ancienne et profonde entre les chirurgiens du service était irréversible et qu'un retour à un fonctionnement garantissant la sécurité des patients ne pouvait se faire en l'absence
DCA_25NT01770_20260126
26 janvier 2026
le refus de renouvellement de son titre de séjour étudiant est entaché d’une erreur manifeste d'appréciation alors qu’il a été assidu tout au long de son parcours étudiant et que son absence de réussite
Juge des référés
ORCA_25TL01744_20260318
18 mars 2026
Il soutient que : Sur la décision portant refus de séjour : - elle est entachée d’un défaut de motivation en fait en l’absence d’indication des documents sur lesquels le préfet a porté une appréciation
Chambre Premier Président
68ef2a7f1643bddf8ff84e23
10 octobre 2025
et constaté un certain nombre de douleurs et hématomes consécutives à son interpellation, - une analyse de sang faisant suite à un prélevement du 23 septembre 2025 attestant de l'absence de cannabinoides
DCA_24PA02351_20250828
28 août 2025
ainsi que diverses attestations qui font état de sa motivation et de sa volonté de s'intégrer dans la société française, il ressort des pièces du dossier que sa scolarité a été marquée par de très nombreuses
8ème chambre
DCA_24PA04999_20260203
3 février 2026
L’irrégularité tenant à l’absence de saisine des services de la police nationale ou des unités de la gendarmerie nationale et du procureur de la République préalablement à l’intervention d’une décision
4eme Chambre Section 2
6883105680821d9a1906fd0f
24 juillet 2025
Vous avez été en absences injustifiées de nombreuses fois durant l'année 2020 ce qui a eu pour conséquences deux avertissements (en date des 24 janvier 2020 et 03 mars 2020) et une mise à pied disciplinaire
Cour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa84
10 septembre 2012
intégrante de ses fonctions en qualité d'aide comptable, et qu'il a accepté la modification de ses fonctions en assurant le contrôle des distributeurs et en réalisant le contrôle des invendus, - de nombreuses
Chbre Sociale Prud'Hommes
69f44450cdc6046d472ea031
30 avril 2026
- Absence d'approche collaborative se traduisant au premier chef par une absence de remontées ou d'échanges de votre part sur le contenu de votre activité, sur l'utilisation du service social, le nombre
4eme Chambre Section 1
687732e87032dd17d194ba47
11 juillet 2025
Qui plus est, cette erreur intervient alors que vos managers vous alertent depuis plusieurs mois déjà sur votre comportement (nombreuses absences impactant l'équipe), votre implication et sur la qualité
Pôle 6 - Chambre 9
5fda2e05443ea973554c7bf2
18 septembre 2019
reclassements anticipés; que le courriel adressé à son manager en 2013 contredit l'allégation d'une privation de travail cette année-là, que la diminution de ses tâches en 2014 et 2015 résulte de ses nombreuses
Chambre 4-3
6a0ffb8ccdc6046d478a7ee5
21 mai 2026
Sur l'absence de visite après 30 jours exactement d'absence pour maladie en 2014, l'employeur fait justement valoir que deux visites de reprise sont néanmoins intervenues, le 2 septembre 2014 puis le 6
6253cb53bd3db21cbdd8d4f9
26 janvier 2011
Concernant l'absence d'annexion des nombreuses observations et réclamations formulées par écrit par le Conseil de cette société en date des 2 janvier 2008, 18 janvier 2008, 23 janvier 2008, 6 février 2008
1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110bb
8 octobre 2024
contrôle auquel il a été procédé a consisté dans l'examen de la suite continue de tous les tickets de collectes pour un même horodateur avec vérification des cumuls, . que ce contrôle a fait apparaître l'absence
6688de7b676b73dd81b9736a
3 juillet 2024
La société CARREFOUR expose avoir procédé au remplacement même provisoire de quatre postes et demi, ce qui ne permettait toutefois pas de pallier les nombreuses absences.
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