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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02675_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

air auprès de centres de vacances, écoles, centres de formation et l'initiation, la découverte, le perfectionnement, la formation et la promotion du sport de plein air, par demi-journée, journée ou stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881f3

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

Elle souligne qu'elle n'a jamais dirigé, animé et contrôlé le travail et la discipline des personnels salariés et fait valoir qu'elle n'avait la responsabilité que d'un rayon de la librairie celui réservé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616361c5c983b818eb76d22d

Appel

5 mars 2010

5 mars 2010

Le 6 décembre 2002, Monsieur [Z] [N] a conclu une convention de stage avec la société PRO-SYSTEM GROUP, pour la période du 10 décembre 2002 au 15 janvier 2003.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03974_20250729

Admin. Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

E et 50 000 euros pour B E, et de réserver les droits indemnitaires pour les postes de préjudices ne pouvant pas faire l'objet d'une évaluation à ce stade de la procédure.

Source officielle
CA

Attributions PP

697866b5cdc6046d47d68206

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[O] depuis son hospitalisation , qui semblait animé, lors de l'audience, d'un un vif désir de quitter l'hopital pour rejoindre un nouveau domicile, il ressort de l'avis médical du 16 janvier 2026 du docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87171

Appel

3 août 2005

3 août 2005

assistant : la SCPA DELMOULY-GAUTHIER-THIZY (avocats au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 27 février 2004 d'une part, ET : Association AGEN FOOTBALL CLUB Stade

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6358cd92c40aa805a7864bba

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[P] [E] a sollicité l'autorisation de participer à un stage de formation économique, sociale et syndicale organisé par le syndicat CGT.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac0aec0e60008fe97f9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

L'association Anima Investment Network répond que M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

60349dd05965168a420b7f94

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

A l'appui de ses allégations, elle produit aux débats : - diverses convocations à des bilans de stage avant et après avril 2011 ; - un cahier sur lequel elle a mentionné diverses doléances à l'encontre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ca2c42363790795ba

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[W] [Z] a été recruté par l'association Loisirs Jeunesse '[5]' à [Localité 2], suivant contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel, à compter du 1er novembre 2013 en qualité d'animateur

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdd8e8bff5e9a38d5fe6826

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Madame Annie X... épouse Y... et Madame Z...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760cd2593736057d78aaad

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Le 8 novembre 2016, une convention de stage est signée entre Mme [T] [M], l'EDAGO et le cabinet d'avocat SUI GENERIS 13 pour une période de stage courant du 30 janvier 2017 au 31 juillet 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb11bfb40f30a659b729ce

Appel

12 avril 2019

12 avril 2019

Les fonctions requièrent la pratique confirmée d'un ensemble de techniques diversifiées nécessitant à ce stade, en vue du bon accomplissement de l'activité : - le choix des moyens et de la succession

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c1ca34defd4c4b3b460e

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

BUREAUTIQUE et de son animateur Monsieur [N] [Y] ; que le tribunal de commerce de Paris a refusé de surseoir à statuer jusqu'à l'issue de sa plainte et a rendu la décision déférée ; que la cour a, dans

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CA

18e Chambre

615e0e3fc25a97f0381f53e5

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

3 FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [F] [L] a été embauchée par l'association LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU VAR en qualité d'animatrice

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE00285_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

La société Golden star et MM.

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CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e480

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Virginie Annie Valerie Z... épouse X... née le 21 Avril 1975 à ORLEANS (45000) ...

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6538b3ad7ffc2c8318edff9d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

greffe le 20 Octobre 2023, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Annie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b0cb8fa004f57da26b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Missions : 1 - Entraîneur de France A féminine - responsable gestion du staff, stages, suivi athlètes et clubs - définition et suivi des programmes - planification annuelle - constitution des calendriers

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00715_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Elle a également obtenu le brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) en décembre 2020.

Source officielle

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