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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-5

65aa3081009f81000890dcd8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Client [Localité 3] Optique N°EPJ 0241694 7 Vous avez conclu 2 commandes avec ce client au-mois de décembre 2017.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

662b43b0fe254500083147c8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

demandée par le client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b6

Appel

28 février 2012

28 février 2012

contrat de travail de Mme Corinne Y... mentionne cependant qu'elle est engagée en qualité de secrétaire commerciale et énonce ses fonctions en son article2, en ces termes : - offres de prix -gestion commandes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86692cb86fa851c25cb41

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L'article 1er de l'avenant précise que : 'Le contrat dit "de chantier" représente l'obligation faite à l'employeur de recruter les salariés nécessaires à la réalisation d'un travail commandé par un client

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe88dcdc6046d4787ac69

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

délibéré au 21 mai 2026 ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé le 21 Mai 2026, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66fe354191b69e88a370fb5b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

s'assurer de la disponibilité des réfrigérateurs à tiroirs pour démontrer un manquement à son obligation d'information et de conseil, -que le meuble haut prétendument manquant n'était pas prévu au bon de commande

Source officielle
CA

9e Chambre C

61609e49264c7ed035b03c2c

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

Or d'une part les assistantes commerciales, qui gèrent l'exécution des commandes de nos clients et reçoivent une partie de leurs appels, ont besoin de savoir précisément ou vous joindre en cas d'urgence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6971f707cdc6046d4739d286

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il en résulte qu'à compter du 19 janvier 2023, l'avenant a pris effet dans les conditions qu'il prévoyait. Par conséquent, M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5cc

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

demande de la société OAAN Consulting qui n'a jamais répondu aux demandes visant à obtenir la preuve que cette liste avait bien été déposée auprès de la DGEC (direction générale de l'énergie et du climat

Source officielle
CA

3ème chambre A

6034db358ac5a305f1269404

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

économique de 2009 qui a tout particulièrement impacté le domaine du transport (2500 disparitions d'entreprises par an), suite à la très grande concurrence d'autres pays européens et à la réduction de commandes

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe990f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

surcroît temporaire d'activité résultant de l'exploitation d'un nouvel entrepôt ouvert en février 2018 à Fragnes, ce qui l'a contrainte à mettre en place une nouvelle répartition des marchandises et commandes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031f0b7309c562936bb0001

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

statut impératif de VRP alors que celui-ci correspondait à ses fonctions effectives - la réduction illégitime de sa rémunération au titre des retours de montures delunettes et des annulations de commandes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60370bb0831271a65fcfe260

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Elle ajoute que du fait du non respect de la convention d'exclusivité dont elle bénéficiait, des retards dans les livraisons, elle est confrontée à des annulations de commandes de ses clients, que cela

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163eba2667415156fa41e84

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Elle faisait état d'une facturation directe d'un fournisseur à un de ses clients alors que la commande du client lui avait été faite directement, la facture faisant référence au N° de commande de ce client

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9cbb40ec8318f31be5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

et de cartouches pour les conditionneurs d'eau, permet en outre de retenir, par voie de présomptions graves précises et concordantes, qu'ils assurent également la livraison des produits d'entretien commandés

Source officielle
CA

9e Chambre A

5fdcba884c49b52653f22ae2

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

Pour étayer sa demande, il produit : - l'attestation de Madame [H] [K] qui indique : ' Compte tenu des contraintes maritimes quotidiennes (retard des navires, des commandes tardives des clients, déclarations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa3f

Appel

28 août 2012

28 août 2012

X..., son entreprise a pour spécialité les travaux de menuiserie de qualité, sur commandes d'architectes d'intérieur, pour des clients notamment étrangers ; La délivrance d'un avertissement est justifiée

Source officielle
CA

3ème chambre A

6801dfcd354955cf78ced496

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Le cas du client [V] est le seul réellement développé par l'appelante qui ne donne aucun élément concernant d'autres clients alors qu'elle prétend avoir perdu l'intégralité de sa clientèle en raison des

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CA

Chambre Sociale

64cc95420fec5dd96933f9df

Appel

3 août 2023

3 août 2023

[S] précise (article 2, 'fonctions liées à l'encaissement') qu'il enregistre les commandes tarifaires des clients selon les modalités et les consignes de la direction et qu'il annonce le montant et procède

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944be

Appel

28 février 2019

28 février 2019

X... qu'il serait intervenu, à un stade ou à un autre, au titre des commandes que ce client a réalisées. M. X... sera débouté de sa demande.

Source officielle