CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

38 594 résultats pour « diffusion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9857c8101d07528a82294

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

La société GPG s'est substituée les sociétés TATI DIFFUSION et TATI MAG. La société GPG est entrée en jouissance de l'ensemble des activités et actifs repris à la date du 27 juin 2017.

Source officielle

Page 15 sur 1930

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC125 108 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ABSTRACT DIFFUSION

SIREN 904023967Greffe du Tribunal de Commerce de nice

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OUEST MEDICAL DIFFUSION

SIREN 844403857Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

P.L.N. DIFFUSION

SIREN 393172531Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CESCA DIFFUSION

SIREN 751342270Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALPHA DOM DIFFUSION

SIREN 414427245Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

25/08/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 7

60329908b9f5fe0d999184a7

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Elle est, de loin, le plus puissant opérateur de diffusion, disposant d'environ 8 730 sites de diffusion en France, dont 3 600 exploités pour la diffusion hertzienne terrestre de programmes télévisuels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87045

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

TECHNO DIFFUSION C/ - S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63ca42589066fd7c90fc23a2

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société Flat Lease Group a fait assigner le 30 juillet 2020 , la société Centrale Immobilière Diffusion devant le Tribunal de Commerce de Compiègne exposant que la société Centrale Immobilière Diffusion

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

SARL GEVEc/SAS SN AGENCES

6195fa666db4f4c1d17d027e

Appel

16 novembre 2021

16 novembre 2021

EXPOSE DU LITIGE : La SARL B Diffusion exploite des agences de voyage.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66a9d38805566a2f16fd873f

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

équivalent à leur quote-part de propriété ou de charges concernant la chose mise en discussion.'

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7bd1bc2605de4b49bc

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

La banque réplique que les stipulations contractuelles prévoient en leur article 2 le caractère solidaire de l'engagement de caution et la renonciation au bénéfice de discussion et de division.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163d87f99a586c22d6d44ab

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

[M], au nom de canal diffusion, a fait part à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b999

Appel

21 février 2008

21 février 2008

CENTRALE DIFFUSION à payer à la société FLIBA et au G.I.E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd6

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

La SARL SALAISE DIFFUSION reproche à la SARL DIYBEL de n'avoir pas respecté ces restrictions d'activité, ainsi que d'avoir embauché deux anciens salariés de la SARL BRICOBOIS.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdd23b33dbb518cdbb302d1

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

D... aux frais de la société Pernet Diffusion.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de63676b73dd81b971b6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par déclaration du 28 janvier 2024, enrôlée sous le n° RG 24/02566, la Sarl Jsa Diffusion, laSelarl Aj Associés, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cette dernière et la Sas Jsa Diffusion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

C/ EURL NJ DIFFUSION Y... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANTE : Madame Jacqueline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa4

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

déclarer recevable et bien fondé l'appel interjeté par la SARL Société d'Agences et de Diffusion, - constater que la SARL Société d'Agences et de Diffusion était créancière de M.

Source officielle
CA

Chambre civile

64ba21d1354f98d9699d4f4c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

NAK DIFFUSION C/ [K] S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e51

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Une fois la vente réalisée, le repreneur a changé la dénomination de la société GDS France au profit de " Trading Diffusion ".

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda2c95db05fe71a455a794

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

La société DIFFUSION TOURISME sollicite la réformation de l'ordonnance attaquée.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e83c7dc295bdec6a5708

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

SUR QUOI Sur les demandes de la société BV DIFFUSION à l'encontre de la MAAF La MAAF conclut à la réformation du jugement déféré soutenant d'une part que la société BV DIFFUSION ne justifie pas de

Source officielle
CA

Chambre sociale

642e75ee8b510604f5bc1f64

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

La SAS EURO DIFFUSION MEDICALE doit être condamnée au paiement de cette somme.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65a0e77c5bbe450008b2cc5c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[X], caractérisant son manquement au devoir de correction, et ont été diffusées dans un groupe de discussion sur le réseau Messenger.

Source officielle