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69 921 résultats pour « epouse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69fc2bc0cdc6046d47e36595

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[U] [N] et Mme[D] [H] épouse [N], une fois le prix de vente de 130 000 euros intégralement restitué ; * condamné solidairement M.

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

5fca2d8c5cd1533dd5952bd6

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

[U] [T] est décédé le [Date décès 2] 2010 à [Localité 35], en laissant pour lui succéder : - [I] [M], son épouse en secondes noces, - [R] [T] épouse [J], sa fille née de son premier mariage, - [G] [

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fca59c1f1c5c530629b19d8

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

cohabité avec lui, cachant son mariage et n'utilisant pas son nom d'épouse.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca5aa7076fb431e8a62b7c

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Monsieur [T] a régulièrement saisi la cour de renvoi par déclaration parvenue au greffe le 3 janvier 2020 et signifiée à son ex-épouse le 15 janvier 2020.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fd97a779b2cb268a2b9f8d6

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Par acte en date du 23 mai 2017, Madame [I] [B] épouse [O] a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0b7cdc6046d47d98fba

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [B], Mme [H] [G] épouse [B], Mme [K] [P] veuve [B] et M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929b9cdc6046d47545e41

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[K] [E] et Mme [I] [V] épouse [E] la somme de 899 euros au titre de l'acquisition des radiateurs, Condamné la SASU Fred Energies à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fecd0cdc6046d47887ee2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[C] [P] et Mme [Q] [W] épouse [P] ont fait appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd6f28cdc6046d4701f2bf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [I] épouse [Z] objecte, à l'appui de la confirmation de l'ordonnance : - que la déclaration d'appel de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb7f5cdc6046d47e8e4c1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[T] [G] de leurs demandes dirigées contre Me [K] [S], - condamné Mme [X] [U] épouse [G], M. [Q] [G] et M. 

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

692e927d15321910675b3290

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

épouse [V] à l'égard de la société Volumes dénoncée le 8 février 2024 ; - saisie conservatoire des créances dont Mme [M] [F] épouse [V] est créancière à l'égard de la société Las Terrenas dénoncée le

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 ayant pour avocat plaidant Me Audrey MILHAMONT de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Madame [D] [GG] épouse

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a168196cdc6046d471157e8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[L] [M] [V] C/ [U] [J] [I] [E] épouse [J] Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le

Source officielle
CA

Référés du PP

6a044fc7cdc6046d4793446f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[J] [F] a fait assigner Mme [T] [I] épouse [X], M.

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CA

Chambre commerciale

691d8b2e02bad2f30af4ed18

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

[T] [W] et Mme [Z] [W] épouse [S] ont conclu un bail commercial avec M. [O] [I] portant sur un local en rez-de-chaussée sis [Adresse 6] sur la commune de [Localité 5].

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CA

Chambre Commerciale

5fca918be10b0d853de8f3fc

Appel

3 septembre 2020

3 septembre 2020

[K] [M], gérant de la société [M], ainsi que son épouse, se sont portés cautions solidaires du remboursement de chacun de ces trois prêts.

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fca599bf623992e47e15473

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Frais de rénovation d'un montant de 119.811 euros réglés au moyen de fonds propres de l'épouse.

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CA

1ère Chambre

69f19652cdc6046d47ed98e0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

deux pour avocat Me Olivier BOLTE, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMEE : Madame [K] [T] ÉPOUSE [Y] épouse [Y] née le 04 Juillet 1954 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] ayant

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CA

Avis

CADA:20161269

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Calais à sa demande de communication des documents suivants : 1) le compte rendu de l'opération concernant Madame X, épouse

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CA

Avis

CADA:20174299

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

publiques à sa demande de communication des relevés de formalités, pour la période du 1er janvier 1956 au 31 décembre 1966, aux noms et prénoms de son arrière grand-mère, X, de sa grand-mère, X X X X (épouse

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