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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
64a50d00b8594705dbfcccbb
4 juillet 2023
AUTREMENT JARDIN S.A. AUTOMOBILES CITROEN C/ S.A.R.L. BREAL AUTOMOBILES E.U.R.L. AUTREMENT JARDIN S.A.R.L. NG AUTO S.A.S.
1ère Chambre
65b0ba658d0ccf000877e4c4
23 janvier 2024
Alpin, - Engagement de la société Jardin Alpin de prendre à sa charge tout sinistre déclaré dans l'hôtel suite à l'utilisation à des fins d'habitation de ses lots ; - Condamner la société Jardin Alpin
6ème Chambre
68e8964df14914fb075ebdc1
9 octobre 2025
- la rainure pour l'écoulement des eaux de la jardinière fait 3cmx3cm et semble jouer son rôle dans l'évacuation des eaux de pluie.
5e chambre civile
634f95c7b5afe5adfff28b29
18 octobre 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Suivant acte du 25 mai 2010, la SCI Les Jardins de Saint-Benoît a donné à bail à la SARL Jardins de Saint-Benoît un bâtiment dans un ensemble immobilier situé à [Localité
Chambre 1-7
660f94dfa40f8b0008cb7137
4 avril 2024
LE JARDINS DE LA LICORNE C/ [O] [Z] [Y] [X] épouse [Z] [N] [Z] épouse [B] [W] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me François AUBERT
660f94dfa40f8b0008cb7139
En outre, les statuts ne prévoyant pas de clause de solidarité, l'Association Syndicale Libre (ASL) « Les jardins de la licorne » ne peut demander de condamnation solidaire.
660f94dfa40f8b0008cb713d
LE JARDINS DE LA LICORNE C/ [M] [B] veuve [R] [L] [R] [K] [R] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François AUBERT Me Alain-david POTHET
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ac
26 décembre 2012
de Mandataire Judiciaire de la SARL LES JARDINS D'HORUS SCP VALLIOT LE GUERNEVE ARBITOL prise en sa qualité d'Administrateur Judiciaire de la SARL LES JARDINS D'HORUS C/ SCI DUCHADEAU CEYSSAT
4e chambre civile
66878ceb05d6f7f678d49262
4 juillet 2024
En l'espèce, la cour constate que la plupart des écrits produits au débat ne concernent pas directement la SCI Perpignan la jardinerie.
3e Chambre B
615e0e73c25a97f0381f56aa
9 janvier 2014
Code de Procédure Civile, - s'est déclaré incompétent pour statuer sur les appels en garantie, - renvoyé la SCI LE JARDIN DES VERTUS à se pourvoir au fond sur ses demandes, - condamné la SCI LE JARDIN
SARL LE JARDIN D'HORUS SELAFA MJA SCP C... Dc/Monsieur Pascal X
6253ccfbbd3db21cbdd91e63
13 janvier 2015
Le 18 avril 2014, la société le Jardin d'Horus, la SCP C...
Pôle 5 - Chambre 8
671894a8d8ceca1cd7019170
22 octobre 2024
Par déclaration du 19 mars 2024, la société Les Jardins de Choisy a relevé appel de ce jugement.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01744_20241003
3 octobre 2024
dans le jardin du voisin.
Chambre Premier Président
65bb4ce11712fc000885eb47
4 août 2023
expliqué qu'elle était autonome et encore très active, qu'elle vivait seule dans sa maison située dans un village proche de [Localité 9], dont elle s'occupait parfaitement, qu'elle entretenait son jardin
2ème CHAMBRE CIVILE
635b719ab201587f74be0157
27 octobre 2022
[K] [B] a fait l'acquisition auprès de la société civile de construction vente Les Jardins d'[Localité 4] (la SCCV Les Jardins d'[Localité 4]), pour un montant de 172 000 euros, des lots de copropriété
CHAMBRE 1 SECTION 2
6035916e3056efb62d7b5de2
31 mars 2016
, - condamné la SCI Les Jardins de la Malassise à payer à la SAS BA BAT la somme de 157.872 € TTC au titre de l'exécution du contrat de maîtrise d'oeuvre, - condamné la SCI Les Jardins de la Malassise
8ème chambre
6809c9291f1ed98b447f42e0
23 avril 2025
société Gaidon Jardin Concept sur ses parcelles, sur l'environnement et la santé de M.
6253cbc7bd3db21cbdd8e3d7
30 juin 2011
Par ailleurs, l'attention du consommateur est particulièrement attirée sur cet effet de "mini-jardin" ou de "jardin-miniature", et non point sur le caractère révolutionnaire d'un tableau végétal vertical
Pôle 5 - Chambre 11
6162af169547460d26ddb689
3 février 2012
JARDINS ET ESPACES VERTS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GUIZARD, avoué à la Cour
3ème chambre
64379e749477fe04f5cc684a
12 avril 2023
[B] [Z] de la SCI Jardin de Valade.
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