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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL01339_20240314
14 mars 2024
MedCOI portant sur la disponibilité des traitements et des soins à destination des diabétiques dans cet Etat.
Rétentions
6316e4f4dd8d194f138d4d86
5 septembre 2022
J'ai des problèmes de santé : je suis diabétique, j'ai des allergies. Et j'ai le bras cassé.
DCA_22PA00573_20230110
10 janvier 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - M.
DCA_22PA01168_20230110
RETENTIONS
697dca4dcdc6046d475ef582
27 janvier 2026
JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Pierre BARDOUX, conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégué par ordonnance de madame la première présidente de ladite
Chambre 1-2
68f1d9099abd0e067a219399
16 octobre 2025
; - les éléments médicaux produits, et notamment le compte-rendu d'hospitalisation, révèlent qu'il s'agissait d'une chute accidentelle dans un contexte de malaise hypoglycémique, Mme [U] ayant un diabète
DCA_24PA01713_20250703
3 juillet 2025
Stéphane Diémert, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Dekimpe, avocat de la société à responsabilité limitée Les Blédards.
DCA_25PA04050_20260410
10 avril 2026
Stéphane Diémert, - les conclusions de M.
CHAMBRE SOCIALE B
696b53cfcdc6046d47a0669d
16 janvier 2026
Elle commercialise une douzaine de marques de produits biologiques et diététiques.
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85d
5 juin 2012
Il était noté comme pathologies actuelles un diabète insulino-requérant, des troubles du rythme cardiaque, une surdité en cours d'appareillage.
C.E.S.E.D.A.
62cd0ec3e91c8e9fcf071240
11 juillet 2022
ORDONNANCE Le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX à 18 H 00 Nous, Xavier ROLLAND, président de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite
6312ef3b2e6a8e4f13ca634d
17 août 2022
ORDONNANCE Le DIX SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX à 16 H 30 Nous, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite
3e chambre sociale
6440d7ece704a005d1ed6f8c
19 avril 2023
2015 du professeur de CHRU de [Localité 3] ayant pris en charge l'assuré dans son service du 24 novembre 2014 au 29 janvier 2015 qui attribue le décès tout à la fois à la paraplégie et au contexte diabétique
ETRANGERS
650bdfc2beee0f8318b9781a
5 septembre 2023
Il souffre de diabète.
67f0bc678f7cbd382f4d31f3
4 avril 2025
En l'espèce,la transmission de ses résultats fluctuants de glycémie montre qu'il bénéficie bien d'un suivi de son taux matin, midi et soir au sein du centre de rétention pour son diabète .
4ème Chambre Section 3
6a0fe649cdc6046d47875b3b
21 mai 2026
Elle indique que le rejet de la demande de faute inexcusable conduira la cour à laisser à la charge de l'appelant les frais irrépétibles et les dépens.
Pôle 5 - Chambre 5
5fcaa9efa24730a0fdb69374
2 juillet 2020
Concernant Mme [X] [O], elle était salariée de NHC depuis le 26 mai 2011 en qualité d'infirmière Coordinatrice Diabète sur le secteur d'activité des département 28 et 78 lorsqu'elle a démissionné de ses
Pôle 2 - Chambre 2
60348c143124ad7947d9c7d8
17 novembre 2016
pu jouer un rôle, la Noradrénaline étant contre-indiquée en cas de diabète déséquilibré alors que le professeur [V] indique que le diabète est un facteur de risque prouvé d'infarctus cérébral mais pas
6253cd1dbd3db21cbdd9249f
2 juin 2015
du mois de juin 2013, à 500 ¿/ mois pour chacune d'elles, la pension alimentaire que Mme Yvette X... veuve Y... devra régler au titre de son obligation alimentaire, ce avec l'indexation d'usage, - laissé
4ème chambre
DCA_24NT02648_20250314
14 mars 2025
Lainé, président, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2025. La rapporteure, P.
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