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1 039 résultats pour « lait diététique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_23TL01339_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

MedCOI portant sur la disponibilité des traitements et des soins à destination des diabétiques dans cet Etat.

Source officielle
CA

Rétentions

6316e4f4dd8d194f138d4d86

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

J'ai des problèmes de santé : je suis diabétique, j'ai des allergies. Et j'ai le bras cassé.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA00573_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA01168_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

697dca4dcdc6046d475ef582

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Pierre BARDOUX, conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégué par ordonnance de madame la première présidente de ladite

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d9099abd0e067a219399

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

; - les éléments médicaux produits, et notamment le compte-rendu d'hospitalisation, révèlent qu'il s'agissait d'une chute accidentelle dans un contexte de malaise hypoglycémique, Mme [U] ayant un diabète

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA01713_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stéphane Diémert, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Dekimpe, avocat de la société à responsabilité limitée Les Blédards.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA04050_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Stéphane Diémert, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b53cfcdc6046d47a0669d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Elle commercialise une douzaine de marques de produits biologiques et diététiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f85d

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Il était noté comme pathologies actuelles un diabète insulino-requérant, des troubles du rythme cardiaque, une surdité en cours d'appareillage.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

62cd0ec3e91c8e9fcf071240

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

ORDONNANCE Le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX à 18 H 00 Nous, Xavier ROLLAND, président de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6312ef3b2e6a8e4f13ca634d

Appel

17 août 2022

17 août 2022

ORDONNANCE Le DIX SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT DEUX à 16 H 30 Nous, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7ece704a005d1ed6f8c

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

2015 du professeur de CHRU de [Localité 3] ayant pris en charge l'assuré dans son service du 24 novembre 2014 au 29 janvier 2015 qui attribue le décès tout à la fois à la paraplégie et au contexte diabétique

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfc2beee0f8318b9781a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Il souffre de diabète.

Source officielle
CA

ETRANGERS

67f0bc678f7cbd382f4d31f3

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

En l'espèce,la transmission de ses résultats fluctuants de glycémie montre qu'il bénéficie bien d'un suivi de son taux matin, midi et soir au sein du centre de rétention pour son diabète .

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe649cdc6046d47875b3b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique que le rejet de la demande de faute inexcusable conduira la cour à laisser à la charge de l'appelant les frais irrépétibles et les dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fcaa9efa24730a0fdb69374

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

Concernant Mme [X] [O], elle était salariée de NHC depuis le 26 mai 2011 en qualité d'infirmière Coordinatrice Diabète sur le secteur d'activité des département 28 et 78 lorsqu'elle a démissionné de ses

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60348c143124ad7947d9c7d8

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

pu jouer un rôle, la Noradrénaline étant contre-indiquée en cas de diabète déséquilibré alors que le professeur [V] indique que le diabète est un facteur de risque prouvé d'infarctus cérébral mais pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd9249f

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

du mois de juin 2013, à 500 ¿/ mois pour chacune d'elles, la pension alimentaire que Mme Yvette X... veuve Y... devra régler au titre de son obligation alimentaire, ce avec l'indexation d'usage, - laissé

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02648_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Lainé, président, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2025. La rapporteure, P.

Source officielle

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