CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63d37b08d1bc2605de4b4c7a
26 janvier 2023
[X] ne renonce à ce projet et indique préférer rester au sein de la société CBR bâtiment. En l'espèce, s'il est justifié que M.
1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f5
16 avril 2024
[M], témoin des faits, sorti à la même bretelle d'autoroute et entendu par la police, comme M. [Z] [J] qui se trouvait dans la voiture de M. [V] [O], et encore M.
CHAMBRE 7 SECTION 2
615e0dbdc25a97f0381f4f3f
17 avril 2014
Ces témoins attestent que [H] [CW] s'occupe correctement de ses enfants, décrits comme 'bien habillés', 'polis' et 'épanouis'.
CHAMBRE SOCIALE C
616258f1a2370d151415abdf
13 décembre 2013
Par jugement du 24 avril 2012, le conseil des prud'hommes, en sa formation de départage, a ordonné, avant dire droit, l'audition de quatre témoins, [X] [P], [D] [N], [W] [C] et [U] [L].
5ème Chambre
6620b8d0bd6a8f00086abb19
17 avril 2024
[I], tendant à confirmer l'accord sur des délais et un renoncement au bénéfice du commandement et de l'assignation.
2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
S'il est exact que ce dernier a contesté être l'auteur de ces violences, qu'aucune des personnes interrogées par les enquêteurs n'a déclaré avoir été témoin de ce coup et que M.
5ème chambre sociale PH
62c52987a2c4236379079a03
5 juillet 2022
Je reconnais Monsieur [A] qui sort de son véhicule, furieux, en criant. Il se dirige précipitamment de façon impulsive vers moi. J'avais la fenêtre ouverte. Il me frappe violemment à la tête.
Cour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d014
19 décembre 2008
Ce même jour, le Gendarme Adjoint Volontaire B... est entendu en tant que témoin, il reconnaît avoir été informé du vol lors du trajet retour sur RETHEL, lors de la proposition de partage il n'a rien répondu
10e Chambre
61638ef00d12e998c06d9d58
2 février 2011
Il fait valoir que l'excès de vitesse qui lui est reproché par monsieur [U] et le GAN n'est pas établi et que les auditions des témoins de l'accident démontrent qu'il n'avait aucun moyen d'éviter la collision
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
Ils produisent deux nouvelles attestations de témoins au nom de MM. Toussaint R...et Antoine X..., du 30 septembre 2011.
6253caebbd3db21cbdd8c727
17 juin 2008
Z... ... 69008 LYON représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET, avoués à la Cour assisté de Me Catherine B..., avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition
8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5ea
15 janvier 2025
- l'audition faite le 15 juin 2018 par la CPAM de M.[V], ancien second de cuisine expliquant avoir donné sa démission le 31 mars 2017 en raison du comportement de M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6967942bcdc6046d474468a3
13 janvier 2026
[I] [Z] a témoigné dans son audition devant les services enquêteurs des circonstances de son départ et de celui de M. [N], intervenu sous la pression de M.
6253cc28bd3db21cbdd8f4ac
11 avril 2012
De plus, les attestations des témoins Y... et F...qu'elle produit au soutien de sa défense sont dépourvues de force probante, les attestantes n'ayant pas assisté aux faits s'étant déroulés à l'extérieur
6253c9e0bd3db21cbdd896d6
7 novembre 2007
S'agissant de l'enquête en matière d'accident du travail réalisée par la CAFAT, la société COLAS fait valoir qu'elle n'a pas été contradictoire à l'égard de l'employeur qui n'a pas assisté à l'audition
6e Chambre C
60343a783187382bb0ff8b93
19 janvier 2017
Le récent compte rendu de l'audition de l'enfant atteste de cette réalité.
Pôle 6 - Chambre 5
64a7b1ff3bcaf505db696998
6 juillet 2023
Il fait valoir qu'il aurait dû être auditionné dès la réception par l'employeur de sa lettre de dénonciation du harcèlement moral mais qu'il n'a été auditionné que le 17 septembre 2018 après les salariés
6253cc02bd3db21cbdd8ed39
21 septembre 2011
X... , tout en reconnaissant avoir fait un doigt d'honneur à Mme J...le 17 mars 2005, a expliqué que celle-ci exigeait pour la nième fois, " que je la délogue alors qu'elle sait pertinemment que c'est
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954db5afe5adfff28934
18 octobre 2022
capot fermé, que prétendre le contraire comme le fait Mme [N] dans son attestation sur laquelle le Tribunal s'est basé, est une contre vérité (pièce adverse n°23), que cette dernière n'a pas pu être témoin
12e chambre section 2
6032214c35e50e58881e48b6
10 avril 2018
sur le ressort du tribunal de commerce de Pontoise ; - la clause attributive de compétence ayant été rédigée dans l'intérêt exclusif de la société L'Anneau, celle-ci avait dès lors la faculté d'y renoncer
Page 15 sur 22