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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cbd
25 novembre 2003
X/Mme Y divorcée X signification et assignation du 6 juin 2003 à mairie TF/AMB/DB ARRET RENDU LE vingt cinq Novembre deux mille trois ENTRE : M.
6253c8fabd3db21cbdd86e0c
16 décembre 2003
COUR D'APPEL DE RIOM CHAMBRE DES MINEURS ASSISTANCE EDUCATIVE 16 Décembre 2003 ARRET N° AFFAIRE N : 03/00079 APPELANT Melle X: MINEURS : Z TF/AMB/MS ARRET RENDU LE SEIZE DECEMBRE DEUX MILLE TROIS
1re Chambre A
61609209db7ff645d856648b
17 septembre 2013
Qu'il précise cependant que le chèque est mis en jeu, au moyen du numéro personnel unique; Attendu que le règlement reproduit au dos du document précité mentionne dans son article 1 que la société AMA
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_25PA00533_20250328
28 mars 2025
A B, représenté par la SELARL Ama Avocats, agissant par Me Tihal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 janvier 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre
Chambre commerciale
67ecc7dd8e074ba02f40a3b9
1 avril 2025
épouse [I] née le 23 Mars 1978 à de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Kim VIGOUROUX, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
6253cb44bd3db21cbdd8d351
17 mars 2009
MH / SD MINUTE No Copie exécutoire à -Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY -Me Dominique D'AMBRA Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le 17. 03. 2009 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE
5e chambre civile
65b0bc228d0ccf000877e58f
23 janvier 2024
réalité de son travail, il produit le rapport ML-34 qui contient un inventaire détaillé des travaux réalisés par ses soins pour un montant de 95.000 € TTC, l'estimatif main d'oeuvre délivré par ATELLIER AMA
67908b3b4143037ceabfc03f
21 janvier 2025
2023 et ordonnance de transfert de mandat du 6 novembre 2023 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Kim VIGOUROUX, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA
Référés du PP
65ab748236bfc00008d68d44
19 janvier 2024
plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [F] [I] né le 23 Mai 1951 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Julie MARC de la SELARL AMMA
6253ca6fbd3db21cbdd8b04c
27 février 2008
.- 33000 BORDEAUX assignée par dépôt à l' étude de la SCP CLERMONTEL- DULAURENS, huissiers de justice à AMBARES, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des
6253cbebbd3db21cbdd8ea3e
12 décembre 2011
caractérisant une volonté non équivoque de mettre fin au contrat, la Présidente de l'Association KAKO ART étant seule habilité à ce titre -par ailleurs, la lettre explicative du 20 Janvier 2009 montre sans ambages
Pôle 5 - Chambre 1
60348ae978e75d7828441f5c
16 novembre 2016
Par la suite, la société GALLOO Littoral aurait sollicité la société AMBRE pour réceptionner dans son centre de stockage des déchets non dangereux (ci-après CSDND) des terres polluées provenant du site
CHAMBRE 8 SECTION 4
63c105dbbf9fd47c90a13860
12 janvier 2023
mars 2011 faisant état d'un besoin d'intervention au regard du climat dans la [Adresse 1], évoquant pour l'un des agressions, des tapages noctures et des jets de pierre et pour l'autre des tags, des amas
Pôle 4 - Chambre 1
697493abcdc6046d47889b3b
23 janvier 2026
plan ; les points PA01 et PA02, portés sur le plan du rapport de diagnostic, sont situés, par comparaison avec le plan en page 16 du rapport d'expertise judiciaire, dans la zone dénommée par l'expert « amas
Chambre sociale 4-4
6881beb353f7f060d28c787d
23 juillet 2025
. débouté de sa demande de 3 750 euros au titre de sa prime sur objectif quantitatif au 4ème trimestre 2018 ; . débouté de sa demande de 700 euros au titre de sa prime pour la mission « la mission AMOA
6253ca96bd3db21cbdd8b785
31 janvier 2008
ravinent sur le même grillage, que divers engins de terrassement sont stationnés en limite de talus, que par ailleurs des rochers s'éboulent et sont retenus par ce grillage, déformé par endroits par des amas
3ème chambre
DCA_22PA02920_20240123
lié à l'impossibilité de réaliser la cession prévue à Mapletree ; cette interprétation est contraire à celle adoptée en 2004 lors de la précédente cession des titres de la société Almafin Real Estate à AMB
4ème Chambre
69cf507bcdc6046d47f2158b
2 avril 2026
recourir à une médiation recueilli par le Greffe, les 11 et 13 février 2026 ; La Cour, statuant publiquement et contradictoirement, Ordonne la réouverture des débats ; Désigne : L'association AMBO
2ème CH - Section 1
66fce3f88d6ea26f688da8f5
1 octobre 2024
SUR CE Le 11 juin 2021,2024, [I] [R] a vendu à [D] [G] un véhicule sans permis d'occasion de marque Ligier modèle Ambra , immatriculé [Immatriculation 4].
Pôle 3 - Chambre 5
678750ac892c83ef59be5993
14 janvier 2025
Janvier 2023 rendu par le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 19/03206 APPELANTE Madame [R] [Y] née le 23 avril 1952 à [Localité 5] (Algérie), [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Ambre
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