CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 565 résultats pour « Andral »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

63d8c05a2182c005de24d0d4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[N] [D], - la SA Crédit Lyonnais, - la SA HSBC France, - la SA Société Générale, - la société OTC Asset Management, devenue société APICAP, - la Caisse de Crédit Mutuel du Cours de l'Andlau, Vu

Source officielle

Page 16 sur 79

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

670f58504ad0d5ee7d7e5cde

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il est donc établi que la réfection de la terrasse nécessite de modifier les points d'ancrage de la balustrade en bois qui sera fixée sur l'acrotère et non plus dans la dalle de la terrasse.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154482

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

protection du patrimoine archéologique et architectural de Guyane (APPAAG) - X : sur une période de quinze ans - plus la convention liant la DAC à cette association ; 4) l'association Amazonie amis d'ancrage

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b209e5c4cf860008dff34e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[K] à désolidariser entièrement sa chaufferie du mur privatif de Mme [X] en supprimant tous les ancrages et en comblant les percements pratiqués sous astreinte de 50 euros par jour de retard deux mois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69fd789fcdc6046d4703af21

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] à la société La Gestion du Marais, - le montant des charges d'exploitation que doit supporter la société La Gestion du Marais, - les anomalies comptables relevées par le cabinet Canc, notamment les

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6364ba58e405357f749ea5ac

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

exécutoire délivrée le : à : - Me François TENDRAIEN - Me Anne LAMARCHE Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Fabrice ANDRAC

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8905d6f7f678d48d96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ADHAP SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Fabrice ANDRAC - Me Patrice BIDAULT Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154724

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

protection du patrimoine archéologique et architectural de Guyane (APPAAG) - X : sur une période de quinze ans - plus la convention liant la Région à cette association ; 4) l'association Amazonie amis d'ancrage

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172177

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

En l'absence de réponse du président de la province des Iles Loyauté à la date de sa séance, la commission constate que la demande porte sur une étude visant à limiter l’impact de l’ancrage des paquebots

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

687f1b11367fac10b162e599

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

code de commerce à l'égard de la SAS SASU Mayar Platrerie, - fixé provisoirement la date de cessation des paiements au 26 avril 2024, - nommé en qualité de juge-commissaire Mme Fabienne Marta de Andrade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d86b

Appel

22 février 2011

22 février 2011

né le 23 Février 1964 à Villefranche-sur-Saône (69400) ... 26450 CLEON D'ANDRAN représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6789f23ee53fca3659f67374

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Selon l'article 17 A, les portes des locaux et des dépendances devaient être protégées par un dispositif empêchant leur ouverture constitué « soit d'une serrure comportant deux points d'ancrage, pour une

Source officielle
CA

2e Chambre

616308045a67331bacec3c9a

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

M a manqué à ses obligations de transporteur maritime en n'équipant et n'armant pas convenablement le navire « C M A / C G M MAGHREB » : l'existence de pannes récurrentes étant avérée et la chaîne d'ancrage

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20155519

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

du 17 décembre 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable, au titulaire d'un titre de conduite étranger présentant le caractère d'un document falsifié, des indications sur les anomalies

Source officielle
CA

3e chambre civile

644229abd2fa6fd0f8040335

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

parpaings du mur borné B-C soit supprimé ; - que les toilettes situés à l'angle de la propriété [D], le lavabo et le barbecue ne prennent plus appui sur le mur borné B-C ; - pour faire cesser tout ancrage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93117

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

défaut d'étanchéité perdurerait et en le faisant spécifier dans le devis ; Attendu que l'existence en 1964 d'un défaut de réalisation de la digue conformément aux règles de l'art au niveau de son ancrage

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22371_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

A verse au dossier un contrat de bail conclu le 19 février 2015 pour un logement situé à Andorre-la-Vieille et une pièce établissant qu'il a ouvert le même mois un compte au sein d'une banque andorrane

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01875_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elles font valoir que : - d'importants phénomènes d'électrolyse ont corrodé prématurément les dispositifs d'ancrage et de connexion des lignes de mouillage, ce qui a conduit la communauté d'agglomération

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e41cdc6046d475249c8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

A la suite d'un contrôle de son activité, effectué pour la période du 1er octobre 2021 au 31 mars 2022, la caisse a relevé des anomalies de facturations et a notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920ac

Appel

26 février 2015

26 février 2015

née le 22 Octobre 1956 à MENDE (48000) ... 48160 ST ANDÉOL DE CLERGUEMORT Représentée par Me Olivier BRUN de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE

Source officielle