CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

56 980 résultats pour « Angelique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

5fd92ecac8c1bd0e519023ca

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Par conséquent, le principal sujet de contestation entre les parties est la présence et le positionnement d'un ouvrage de fosse septique sur le fonds des consorts [E] à l'angle de la parcelle BE [Cadastre

Source officielle

Page 16 sur 2849

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b1ec3bcaf505db6968e7

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La SCP Angel Hazane réplique qu'un sursis à statuer est sans intérêt puisqu'existe, au côté de la condamnation, un passif de 1 220 130 euros pour lequel l'appelante n'a aucune explication.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

67ee176451255e24994fc39f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

à lui payer la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts, - Débouter la SCI Angels de l'ensemble de ses demandes, - Condamner la SCI Angels à lui payer la somme de 2 000 euros au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Nicolas Y..., né le 01 Octobre 1950 à ... (98829) y demeurant Mme Angèle Y..., née le 24 Mai 1956 à ... (98829) y demeurant M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d7376acdc6046d479aa07f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Q] [Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-004723 du 23/12/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représentée par Me Angelique

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163537

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

secrétariat le 8 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Lille à sa demande de communication d'une copie de l'état récapitulatif, au 31 décembre 2015, de ses congés annuels

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170276

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

par le délégué interministériel à la sécurité routière et délégué à la sécurité et à la circulation routières à sa demande de communication d'une copie du bilan complet des radars, à savoir le nombre annuel

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba95e405357f749ea6c2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sylvie PEREZ, présidente, chargée du rapport, et Mme Angélique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a080

Appel

20 février 2008

20 février 2008

HOTEL RICHEMONT C / Mme Angele X... veuve Y... Mme Valérie Y... épouse AA...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd91a15a5b77ab5fcd0f143

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

Elle précise justifier de l'information annuelle alors en outre que, compte tenu du montant de la créance, la somme de 260 000 euros correspondant aux engagements de caution est constituée uniquement de

Source officielle
CA

19e chambre

5fdcddcc994f0448aad44bfd

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Dans le dernier état de la relation contractuelle, il occupait l'emploi de directeur des travaux, position C, coefficient 130, pour un salaire annuel de 117 000 euros outre un intéressement aux bénéfices

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd961c742795d4cc544de9a

Appel

12 février 2020

12 février 2020

mars 2012 par la société JIFMAR OFFSHORE SERVICES en qualité de Directeur commercial catégorie cadre, niveau IX-coefficient 810, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à forfait annuel

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b74531a1f8dd2c517f8

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

220 jours annuels de travail au maximum (jour de solidarité compris).

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b76531a1f8dd2c51803

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

220 jours annuels de travail au maximum (jour de solidarité compris).

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99b79531a1f8dd2c51812

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

220 jours annuels de travail au maximum (jour de solidarité compris).

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99f639c5c1a9224194adc

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

220 jours annuels de travail au maximum (jour de solidarité compris).

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd99f639c5c1a9224194adf

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

220 jours annuels de travail au maximum (jour de solidarité compris).

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda390caf3f327f5bfc9ab5

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

[U] et la CPAM lui a versé une rente annuelle de 14 610,80 euros à compter du ler mai 2012. M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fda5c0b4e2216a48a2eb90e

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

complémentaire à usage de snack et salon de thé (avec une obligation de maintenir classé l'hôtel en catégorie 2 étoiles) - moyennant un loyer de 865.000 euros HT/HC par an - clause d'indexation annuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbdd1c1a0e61bc507b5124

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

suivants : - Un bonus annuel de performance d'un montant pouvant varier entre 45% et 5% de la rémunération annuelle brute de base ; - Une prime dite « Long-Term Incentive » d'un montant équivalent

Source officielle