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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b3f
24 avril 2024
L'annonce était dirigée vers un « vrai chef de cuisine » et précisait que le gérant souhaitait « continuer l'aventure après l'ouverture avec une équipe qui partage [sa] passion et [son] sens de l'accueil
2ème chambre
67f5ff2be523525b14ffda28
8 avril 2025
renouvellement depuis le 1er juillet 2019 à la somme de 106 795 euros ht hc annuel, - concernant la restitution du trop-perçu de loyer, renvoyer les parties à mieux se pourvoir, - à titre subsidiaire, si d'aventure
Chambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8af
24 octobre 2024
Constater que le contrat d'assurance du BET [H] est résilié depuis le 31 décembre 2013, - Dire et Juger que la Mutuelle n'est susceptible de garantir le BET [H] que pour les garanties obligatoires - Si d'aventure
2ème chambre section C
680b1a512364a383b7747492
24 avril 2025
- JUGER au surplus, que si d'aventure le bail relèverait de ce texte il serait nul pour avoir été donné par le seul usufruitier sans l'accord des nus propriétaires.
Chambre commerciale
65a780838121050008662d09
16 janvier 2024
sur la question posée, - dire irrecevable la demande de voir juger que la société Ambulances de [Localité 5] serait propriétaire des « licences » des communes d'[Localité 7] et de [Localité 4] si d'aventure
Pôle 6 - Chambre 8
6a1923dacdc6046d47535b9e
28 mai 2026
message Twitter dans lequel Mme [B] annonce qu'à partir de janvier 2020, la société offre seize semaines au deuxième parent, « pour permettre un temps égalitaire et pour partager et profiter [de] cette aventure
Chambre sociale
6162af149547460d26ddb66f
4 avril 2013
par la société [F] Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 € HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
Elle précise l'avoir quitté parce qu'il avait eu une aventure extra-conjugale. Il s'est remarié le 24 septembre 1988 avec Mme Z.
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
Depuis sa première rencontre avec celle-ci, il soutenait n'avoir eu aucune autre aventure, en Afrique ou ailleurs, et n'avoir appris la séropositivité de Christelle qu'après lui avoir révélé la sienne.
6253caa6bd3db21cbdd8ba54
19 décembre 2007
travaux de confortement pourraient dès lors avoir lieu à partir du moment où le diagnostic et le remède étaient devenus possibles, la SARL ZIGLO a enregistré divers engagements émanant de l'EURL PLANETE AVENTURE
1ère ch. civile
65321b969e4ea48318f5b142
18 octobre 2023
Ces dispositions sont de nature à garantir un exercice fiable de l'avocature.
Pôle 6 - Chambre 10
6034d16589316cbb88a2ae17
14 septembre 2016
Après lui avoir demandé si elle était « aventurière » vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre
69e1cb11cdc6046d47893b9d
16 avril 2026
témoignent de la détresse de l'intéressé, en l'absence de toute réponse de la part de l'employeur, allant jusqu'à solliciter dans un courriel au dirigeant de l'époque du 12 mars 2020 intitulé 'fin de l'aventure
2ème Chambre
63ca42839066fd7c90fc246f
19 janvier 2023
En l'espèce ils ne sont placés qu'à l'attention expresse des époux [Z] le long de la limite séparative sans qu'il soit établi par ailleurs que ceux-ci ont l'habitude de s'aventurer sur la parcelle de leurs
6e chambre
651fa5cfc601f08318991a3f
5 octobre 2023
Puis, en votre présence constante, votre mari qui était rentré dans la pharmacie, m'a insulté, puis menacé si d'aventure vous étiez à nouveau amenée à vous plaindre auprès de lui.
Pôle 6 - Chambre 5
6688de7c676b73dd81b97378
4 juillet 2024
avez ainsi parfaitement reconnu avoir dénigré VERSPIEREN GLOBAL MARKETS et confirmé avoir évoqué avec les clients de VERSPIEREN GLOBAL MARKETS le souhait de les voir vous suivre dans votre nouvelle aventure
2ème Chambre B
68676894dd25744ff781d49b
3 juillet 2025
Les enfants, qui y passent leurs vacances d'été, en tout ou partie depuis toujours pourront te préciser où elles se trouvent si d'aventure tu l'avais oublié.
7ème Ch Prud'homale
65b36c1b8c0355000835f6c4
25 janvier 2024
Si d'aventure la Cour considérait le barème applicable, elle lui octroiera à tout le moins 8398, 53 euros (4 mois de salaire), soit le maximum du quantum en question.
4e chambre 2e section
5fca622cc359d14a0a2bcdd2
4 novembre 2020
prétend à ce titre qu'elle a été seule à faire face aux difficultés induites par la situation, laissant de côté toute autre activité et que son gérant qui avait choisi de se consacrer à une nouvelle aventure
Pôle 5 - Chambre 8
6163bf283aeb4b683cf414c8
29 juin 2010
[I] [M], les ouvrages consacrés aux aventures d'Angélique, Marquise des Anges.
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