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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b3f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

L'annonce était dirigée vers un « vrai chef de cuisine » et précisait que le gérant souhaitait « continuer l'aventure après l'ouverture avec une équipe qui partage [sa] passion et [son] sens de l'accueil

Source officielle
CA

2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda28

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

renouvellement depuis le 1er juillet 2019 à la somme de 106 795 euros ht hc annuel, - concernant la restitution du trop-perçu de loyer, renvoyer les parties à mieux se pourvoir, - à titre subsidiaire, si d'aventure

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Constater que le contrat d'assurance du BET [H] est résilié depuis le 31 décembre 2013, - Dire et Juger que la Mutuelle n'est susceptible de garantir le BET [H] que pour les garanties obligatoires - Si d'aventure

Source officielle
CA

2ème chambre section C

680b1a512364a383b7747492

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

- JUGER au surplus, que si d'aventure le bail relèverait de ce texte il serait nul pour avoir été donné par le seul usufruitier sans l'accord des nus propriétaires.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a780838121050008662d09

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

sur la question posée, - dire irrecevable la demande de voir juger que la société Ambulances de [Localité 5] serait propriétaire des « licences » des communes d'[Localité 7] et de [Localité 4] si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1923dacdc6046d47535b9e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

message Twitter dans lequel Mme [B] annonce qu'à partir de janvier 2020, la société offre seize semaines au deuxième parent, « pour permettre un temps égalitaire et pour partager et profiter [de] cette aventure

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162af149547460d26ddb66f

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

par la société [F] Recyclage d'un loyer mensuel de 2741 € HT pour un véhicule 6x6 et des factures de réparation d'entretien et d'équipement dudit véhicule, à seule fin de satisfaire votre goût pour l'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

Elle précise l'avoir quitté parce qu'il avait eu une aventure extra-conjugale. Il s'est remarié le 24 septembre 1988 avec Mme Z.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bf

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Depuis sa première rencontre avec celle-ci, il soutenait n'avoir eu aucune autre aventure, en Afrique ou ailleurs, et n'avoir appris la séropositivité de Christelle qu'après lui avoir révélé la sienne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba54

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

travaux de confortement pourraient dès lors avoir lieu à partir du moment où le diagnostic et le remède étaient devenus possibles, la SARL ZIGLO a enregistré divers engagements émanant de l'EURL PLANETE AVENTURE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b969e4ea48318f5b142

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ces dispositions sont de nature à garantir un exercice fiable de l'avocature.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034d16589316cbb88a2ae17

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Après lui avoir demandé si elle était « aventurière » vous lui avez proposé de partir en tête-à-tête jusque dans la maison de vacances de ses parents, puis au cours de la conversation, vous avez posé votre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb11cdc6046d47893b9d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

témoignent de la détresse de l'intéressé, en l'absence de toute réponse de la part de l'employeur, allant jusqu'à solliciter dans un courriel au dirigeant de l'époque du 12 mars 2020 intitulé 'fin de l'aventure

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42839066fd7c90fc246f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'espèce ils ne sont placés qu'à l'attention expresse des époux [Z] le long de la limite séparative sans qu'il soit établi par ailleurs que ceux-ci ont l'habitude de s'aventurer sur la parcelle de leurs

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5cfc601f08318991a3f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Puis, en votre présence constante, votre mari qui était rentré dans la pharmacie, m'a insulté, puis menacé si d'aventure vous étiez à nouveau amenée à vous plaindre auprès de lui.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6688de7c676b73dd81b97378

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avez ainsi parfaitement reconnu avoir dénigré VERSPIEREN GLOBAL MARKETS et confirmé avoir évoqué avec les clients de VERSPIEREN GLOBAL MARKETS le souhait de les voir vous suivre dans votre nouvelle aventure

Source officielle
CA

2ème Chambre B

68676894dd25744ff781d49b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les enfants, qui y passent leurs vacances d'été, en tout ou partie depuis toujours pourront te préciser où elles se trouvent si d'aventure tu l'avais oublié.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b36c1b8c0355000835f6c4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Si d'aventure la Cour considérait le barème applicable, elle lui octroiera à tout le moins 8398, 53 euros (4 mois de salaire), soit le maximum du quantum en question.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fca622cc359d14a0a2bcdd2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

prétend à ce titre qu'elle a été seule à faire face aux difficultés induites par la situation, laissant de côté toute autre activité et que son gérant qui avait choisi de se consacrer à une nouvelle aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163bf283aeb4b683cf414c8

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[I] [M], les ouvrages consacrés aux aventures d'Angélique, Marquise des Anges.

Source officielle

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