Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
650bdf68beee0f8318b97603
12 juillet 2023
12 juillet 2023
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab44
11 janvier 2008
11 janvier 2008
NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR Nicolas DE X...
Source officielleChambre 1-5
67134bce208351cec6586445
18 octobre 2024
18 octobre 2024
BACS représentée et assistée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Monsieur [M] , [J], [L], [C] [E] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236df8c924eadffcc48a2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
S'STYL MAGASIN BABOU prise en la personne de ses dirigeants pour ce domiciliés audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN, avocat au barreau de NANCY
Source officielle3ème chambre
6440d85de704a005d1ed722c
19 avril 2023
19 avril 2023
BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f70b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
636ca6966c7633dcd15b3dac
18 octobre 2022
18 octobre 2022
BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielle3ème chambre
63e35009500dc805de37d35e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
65b36dca8c0355000835f787
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305f
16 mars 2016
16 mars 2016
pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Marilyne MOSCONI, avocat au barreau de MARSEILLE CONTRE : Mme Christiane Jacqueline Emma Bach-Thu
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda0c6a49a0874f2222f9e6
9 octobre 2019
9 octobre 2019
commercial aux torts et griefs exclusifs de celle-ci pour manquement grave aux obligations contractuelles aux motifs que la SARL LE COMPTOIR D'EPICURE se livrerait à des activités de restauration, de bar
Source officielleChambre sociale
689588ef79d4e986ce5bcd9f
7 août 2025
7 août 2025
[O] que la légionellose est une infection pulmonaire provoquée par des bactéries légionnelles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6284908e498a54057d102f48
17 mai 2022
17 mai 2022
SPORT BAR, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 432 181 667, Ayant
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f04503cdc6046d47cd0030
27 avril 2026
27 avril 2026
bail commercial à la SAS La Tencha un local commercial situé dans l'ensemble immobilier dont elle est propriétaire pour une durée de onze années à effet au 1er mars 2017, pour y exercer une activité de bar
Source officielleChambre civile TGI
64534d3c37f394d0f8f66765
3 mai 2023
3 mai 2023
FRANKLIN BACH S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e379
29 juin 2011
29 juin 2011
A compter du 18 mai 2004, la SOCIETE GENERALE employait de nouveau Monsieur X... par un nouveau contrat de mission temporaire en qualité d'Employé Back Office.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05357_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La société Salon George V de l'Alma est propriétaire d'un fonds de commerce de café-bar-brasserie-restaurant, qu'elle exploite, situé 1 avenue George V, dans le 8ème arrondissement de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
C'était ainsi qu'ayant travaillé successivement de décembre 1995 à fin janvier 1996 au bar "Le Viking" puis au mois de février 1996 au bar "Le Capricorne", elle avait été amenée, outre son travail consistant
Source officielle3ème chambre
63db696f04a8de05deba6ceb
29 avril 2022
29 avril 2022
BENEIX-BACHER, Présidente de la 3ème chambre civile, chargée de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 03/01/2022, suivant déclaration au greffe de la cour d'appel, Vu l'article 908 du Code de
Source officielle3ème chambre
63db697004a8de05deba6cf1
15 avril 2022
15 avril 2022
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et 783 du Code de procédure civile, Les affaires suivies sous les numéros de répertoire général N° RG 22/01467 - N° Portalis
Source officiellePage 16 sur 501