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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6883105b80821d9a1906fd61
24 juillet 2025
8], visible sur les photographies, que la barrière anti-rhizome passe derrière les palmiers du fonds [Adresse 8] alignés contre la limite séparative et que le nettoyage complet du terrain [Adresse 8]
1ère Chambre civile
680b1d9b2c124f4fd8d671f0
24 avril 2025
L'accès du chemin de [Localité 7], qui traverse le bois de [Localité 7], a été bloqué par des barrières portant la mention 'propriété privée ' interdiction de pénétrer'.
Cour d'Appel
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10 septembre 2008
Par arrêt du 5 avril 2007 la Cour de Cassation a cassé et annulé ledit arrêt au motif qu'en ne recherchant pas si la présence entre les barrières autorisant le passage prioritaire du train, d'un véhicule
Chambre 4-6
69ef2034cdc6046d47b068fb
24 avril 2026
avons également appris que vous vous êtes allongée dans le lit médical au côté de cette dame, en fin de vie, sous perfusion et autre appareil électrique..., et sans respecter les distances et gestes barrières
Réparation dét.provisoire
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17 avril 2024
Pour l'agent judiciaire de l'Etat, si une première incarcération en étant exposé à une lourde peine et l'isolement, en raison de la barrière de la langue ou du refus opposé par le magistrat instructeur
6253cd41bd3db21cbdd92c8a
29 décembre 2015
interpellé sur le fondement de l'article 78-2-2 du code de procédure pénale, en vertu de réquisitions du parquet de SAINT-GAUDENS prescrivant un contrôle sur la commune de Saint-Martory de 15h à 17h, A64 barrière
3ème chambre
DCA_23TL02872_20250415
15 avril 2025
métallique dont la chute a été provoquée par l'emballement de deux chevaux de traits attachés à proximité de ces barrières au niveau d'un stand, ouvert au public, tenu par un maréchal-ferrant.
Rétention Administrative
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12 octobre 2025
JAKUBOWSKI, procureur général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présent lors du prononcé de la décision - Me BARBERI Caterina, avocat au barreau de
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9 octobre 2025
LE PREFET DE LA MOSELLE, intimé, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision
689d6ea841c9b03bb3ff04a6
11 août 2025
Christophe JAKUBOWSKI, substitut général, a présenté ses observations au soutien de l'appel du procureur de la République, présent lors du prononcé de la décision - Me Caterina BARBERI, avocat au barreau
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23 octobre 2025
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, intimé, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision
68fc5ba7af64986e40f7c61a
24 octobre 2025
LE PREFET DES VOSGES, intimé, représenté par Me Caterina BARBERI, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision;
67f0bdfe2b128a299768576a
4 avril 2025
substitué par Me Pierre GUASTALLA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Monsieur [I] [G] représenté par Me Yoan ERNEST, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Talissa FERRER BARBIERI
Chambre 1-8
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18 octobre 2023
ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Aux termes de ses conclusions récapitulatives notifiées le 7 août 2023, le syndicat des copropriétaires, désormais représenté par un nouveau syndic le cabinet GESTION BARBERIS
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03083_20240118
18 janvier 2024
2018 par lesquelles le maire de la commune de Nice a refusé de lui délivrer des autorisations temporaires de changement d'usage pour sept studios (portes n° 4 à 10) au sein d'une villa situe 100 rue Barbéris
6629f373dc6faf0009588ab7
24 avril 2024
[I] a déclaré un sinistre le 4 novembre 2019 indiquant que suite à des rafales de vent, des arbres situés sur son jardin ont chuté endommageant une barrière de protection, un escalier et un ouvrage en
CHAMBRE SOCIALE C
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26 mars 2010
Compte tenu des délais de fabrication de 4 à 5 mois pour les barrières de chantier et de 6 mois pour les portillons attestés par [U] [W], il est établi que la SARL METALIC a dû faire face à un surcroît
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13 novembre 2007
procès-verbal de réception le 25 août 1998 et où Yves X... avait suivi une formation de trois jours dispensée par le fabricant, -affirme qu'il incombait à l'installateur de la machine de mettre en place des barrières
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4 février 2008
cette qualité au siège social, sis 89 avenue du Lac- 33990 HOURTIN représentée par la SCP CASTEJA- CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour et assistée de Maître DONITIAN substituant Maître EYQUEM- BARRIERE
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31 juillet 2014
devant le portail d'accès à la parcelle AA 173, en reconstituant le passage busé permettant l'accès à la parcelle AA 173, en enlevant les rochers entreposés à l'entrée de la parcelle AA 180 et la barrière
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