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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a11
20 août 2014
20 août 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a66
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ada
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Représentée par Me HAXAIRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91add
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Représentée par Me HAXAIRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ade
1 octobre 2014
1 octobre 2014
MERLEBACH Représentée par Me HAXAIRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c7bb8594705dbfcca1f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il s'agit d'un dallage, d'épaisseur moyenne d'une douzaine de centimètres, qui ne possède pas de bèche.
Source officielleChambre sociale
688311374d9076bf079c237d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
L] [X] exerçant la profession de technicien [F] [Y] exerçant la profession d'animatrice Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Côte d'Or (CPAM) CCC délivrées le : 24/07/2025 à : Me BECHE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b9eb085fa94a7939faa
4 octobre 2018
4 octobre 2018
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleChambre 1-8
626a2ee971469e057d7899a9
27 avril 2022
27 avril 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2022 N° 2022/ 206 N° RG 19/05715 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECUT [W] [I] C/ [D] [O] épouse [Z] [
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875be
11 mai 2005
11 mai 2005
, et que Raymond X... avait ri de cette situation ; Que de son côté, Raymond X... verse des attestations de ses collègues qui déclarent en substance ne pas avoir vu l'action reprochée ; que Ludovic Bechet
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d79
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Richelieu 75002 PARIS assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-François ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE agissant par Me Béchir
Source officielle2 e chambre civile
627a0142dd6bd9057dc56c62
5 mai 2022
5 mai 2022
domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Vincent CUISINIER, membre de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielle3e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bcff
26 mai 2016
26 mai 2016
assureur décennal de l'entreprise BECT immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 684 764, [Adresse 5] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Armelle BOUTY
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91566
14 mai 2014
14 mai 2014
représentant légal 2, rue de Metz 57490 L'HOPITAL Représentée par Me ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91586
14 mai 2014
14 mai 2014
NANCY Représenté par Me CYTRYNBLUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES substitué par Me BETTENFELD, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173f
4 juin 2014
4 juin 2014
Représentée par Me ROBILLARD, avocat au barreau de ST ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191f
8 juillet 2014
8 juillet 2014
METZ, substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a07
20 août 2014
20 août 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9b
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae1
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Représentée par Me HAXAIRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officiellePage 16 sur 29