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314 résultats pour « Benoit Dardel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162678a12fe6a3e85a6c871

Appel

12 février 2014

12 février 2014

représentée par Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139 Madame [S] [I] [Adresse 5] [Localité 1] Mademoiselle [E], [Q] [I] [Adresse 5] [Localité 1] représentées par Me Benoît

Source officielle
CA

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Journal officiel
Créations

Le cerf-voleur, DARDELET, Benoit, Jean, Luc

SIREN 881691075GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

06/03/2020

Voir →

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d32

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

représentée par la SCPA PETIT-LE DRESSAY & LECLERCQ (Me BELLAT), avocats au barreau de RENNES INTIMEE : SAS HERMES SELLIER 24 Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par Maître Frédéric BENOIST

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627f48d4551627057d32df9a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Lacoeuilhe, avocat au barreau de Paris substitué par Me Isabelle Fuch-Drapier, avocat au barreau de Paris Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Artois [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d81

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Benoît E... et de M. Bernard F... qui ont connu M. B... alors que celui-ci était directeur des ressources humaines de la Caisse régionale de crédit agricole de Lorraine, de M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369b8c924eadffcc4742

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté par Me Vincent Boizard, avocat au barreau de Paris avocat plaidant, substitué par Me Benoit

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

635236a18c924eadffcc4758

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Coralie Flores, avocat au barreau de Lille Caisse Primaire d'assurance Maladie de Flandres [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d5e377cdc6046d477b2f2b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Daniel ACQUARONE, Conseiller, faisant fonction de Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Daniel et de H...

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CA

Cour d'Appel

éboutant de ses demandes dirigéesc/Madame B

6253ca8cbd3db21cbdd8b549

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

née le 19 Août 1936 à MENIL SUR BELVITTE demeurant... ... représentée par la SCP CONGOS- VANDENDAELE, avoués associés à la Cour PARTIE INTERVENANTE Société SCP C... D...

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CA

Chambre 1-5

6a22682dcdc6046d4739ab72

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Danielle

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6a226342cdc6046d47394159

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Catherine Convain, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Danielle

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CA

Chambre 1-5

6a22684dcdc6046d4739addc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de Chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Danielle

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CA

Chambre 1-5

69d8a19fcdc6046d47bd1bfd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier lors des débats : Mme Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026.

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CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Mai 2026 Signé par Madame Agnès BISCH, Président de Chambre et Mme Danielle PANDOLFI, Greffier, auquel la minute de la

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