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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00426_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01125_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6162b61547859723647202f2
30 janvier 2013
30 janvier 2013
audience non publique, devant la Cour composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, président Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851ba
30 mars 2000
30 mars 2000
2OOO , que l'ordonnance de clôture sera rendue le 5 juin 2OOO et que l'audience des plaidoiries aura lieu le 15 juin 2OOO à 14 Heures, Réserve les dépens, Et ont signé le présent arrêt, Monsieur BESSE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616398d69c0939beba85f4c1
15 décembre 2010
15 décembre 2010
président Madame Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Dominique REYGNER, conseiller Greffier : lors des débats : Madame Marie-France MEGNIEN lors du prononcé de l'arrêt : Madame Christine BESSE-COURTEL
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 7 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb19
19 novembre 2008
19 novembre 2008
2008, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTERE PUBLIC lors des débats : Monsieur BESSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e42c25a97f0381f5412
19 février 2015
19 février 2015
jugement rendu le 17 Août 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 09-04286 APPELANTES SARL MERCURY SERVICES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurent BESSE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01981_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l’UEMO Clermont-Ferrand Issoire a pour ressort territorial les communes de Clermont-Ferrand, Aubière, Issoire, Cournon d’Auvergne, Ambert et Besse.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01982_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l’UEMO Clermont-Ferrand Issoire a pour ressort territorial les communes de Clermont-Ferrand, Aubière, Issoire, Cournon d’Auvergne, Ambert et Besse.
Source officielleChambre 4 A
6809c9301f1ed98b447f4324
22 avril 2025
22 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - par défaut - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme BESSEY
Source officielleChambre 4 A
67189490d8ceca1cd7018ff2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Localité 1] représenté par Me Nicolas DESCHILDRE, avocat au barreau de MULHOUSE Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assisté de Claire BESSEY
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858af
28 juin 2001
28 juin 2001
BESSE Greffier Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d42
10 août 2017
10 août 2017
Août 2017 ; Vu les avis adressés le 7 août 2017 aux parties et au ministère public les informant de la tenue de l'audience le 10 Août 2017; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit de Mme BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a70
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Paris INTIMES VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 4/05/2006****************Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b8
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cc
25 septembre 2007
25 septembre 2007
C'est dans ces conditions que, par assignation à jour fixe délivrée le 9 avril 2003, l'APCOR, agissant en la personne de MM Georges A..., Matei B..., Septimiu Bosca, Jean- Paul Besse, Cecerone Ionitoiu
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
épouse Y... soit les trois biens immobiliers visés dans le jugement plus un quatrième bien consistant en : - sur la commune de Cagnes-sur-mer, les parties dépendant d'un immeuble sis 31, avenue Cyrille Besset
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920c9
26 février 2015
26 février 2015
né le 26 Août 1951 à Orange ... 84860 CADEROUSSE Représenté par Me François GRAS-DIARD de la SCP GRAS-DIARD, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS Représenté par Me Olivier BESSODES, Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f67b
6 octobre 2011
6 octobre 2011
EXPOSE DU LITIGE : La Commune de NICE poursuit un projet de réalisation de logements sociaux sur l'avenue Cyrille Besset.
Source officielleChambre 4-3
63c2564c0bfda47c90075e64
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 -Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN -Me Stéphanie BESSET-LE
Source officiellePage 16 sur 71