Le 18 août 2020, la SA Groupama ACC a déclaré une créance de 600 000 euros, à titre chirographaire et à échoir, au passif de l'association Brin de Soleil.

La SA VASSEAU BRIENNE supportera les dépens de la procédure.

07/18845 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 28 Septembre 2007 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2007059894 prononcée par Monsieur DE BAECQUE APPELANT S.A.S LA FINANCIÈRE DE BRIÈRE

hospitalier de Saint-Brieuc à sa demande de copie de l'enregistrement de l'appel téléphonique pour secours à la personne en date du 2 janvier 2016 à 7h40 passé au CTA du SDIS des Côtes d'Armor (Saint-Brieux

Brit Air le 13 février 2015.

[Q] [F] auprès de la Caisse de Crédit Agricole Brie-Picardie, pour cette vente du 27 juin 2011, En conséquence, - condamné in solidum les époux [M] [U], Mme [K] [C] épouse [U] à payer à M.

mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SCVV PRES D'ARENE dont le siège social est Quai du Verdanson-34093 MONTPELLIER assistée de la SCP VAYLEUX et COUSIN, avocats au barreau de BRIVE

Le dossier a été transmis au tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde par la [7] le 14 août 2025.

BRIVE LA GAILLARDE Ayant pour avocat Maître MAISONNEUVE, 12 bd Puy Blanc - 19100 BRIVE ET : Mamuka Y...

L'effet visuel est différent, dans la mesure où la marque MONDIAL PARE-BRISE se développe sur deux lignes et où la lettre O de la marque mondial Pare-Brise est en majuscule, le terme Pare-Brise figure

PERRUCHETS SAINT BRICE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 30 Juillet 2024 par le Président du TJ de [Localité 4] N° RG : 24/00452 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

probatoire destinée à déterminer si EDFT et EDFM avaient bénéficié d'une information anticipée inconnue du public et en conséquence avaient adopté une stratégie tendant à alimenter artificiellement la hausse

L'affaire a été appelée devant le tribunal de commerce de Val-de-Briey et la SARL Entreprise [B] est intervenue volontairement à la procédure.

[Z] [J] Monsieur [Z], [Y] [J], Représentant : Me Brice COMBE, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Sur la suppression du brise-vue : Madame [E] soutient que le brise-vue porterait atteinte à la jouissance de son lot en étant particulièrement inesthétique et en faisant obstacle à la vue qu'elle peut

BRIZE/[F] Me [B] [A] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL Brize/[F] C/ Me [B] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.

entre : CAISSE DE RETRAITE INTERENTREPRISES "CRI"... 8592100 BOULOGNE BILLANCOURTreprésentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N du dossier 0541122Plaidant par Me Y... de la SCP BROMONT-BRIENS

Brit Air le 13 février 2015.