CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 2
69738113cdc6046d476c94f3
22 janvier 2026
Société [10] [Adresse 5] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 07 Janvier 2026 tenue par Catherine Convain
Chambre Etrangers/HSC
6892e346bf535a2d228f95ba
5 août 2025
[Y] [D] né le 28 Juillet 1986 à [Localité 1] (TURQUIE) de nationalité Turque ayant pour avocat Me Coraline VAILLANT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Août 2025 à 13 heures
67ef6e1f47c7caf29d4c4f59
3 avril 2025
[Z] [J] [Adresse 4] Non comparants ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 12 Mars 2025 tenue par Catherine Convain magistrat
Cour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db32
6 avril 2011
CAPRON ...
1ère chambre 1ère section
6162e83a7dc295bdec6a56fb
15 septembre 2011
Mademoiselle [B] [ZH] [C] [X] née le [Date naissance 16] 1967 à [Localité 35] (78) [Adresse 14] [Localité 26] représentée par Me Claire RICARD - N° du dossier 2010325 Rep/assistant : la SELARL CARON
Pôle 4 - Chambre 5
686611d3957d68b57534e2aa
2 juillet 2025
- signé par Ludovic JARIEL, président de chambre et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.
64379df89477fe04f5cc6569
11 avril 2023
barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Manon Caron
6253ca68bd3db21cbdd8af22
14 février 2008
, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté lors des débats de Madame CARRON
Chambre 3-2
6364ba09e405357f749ea42a
26 octobre 2022
CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ Me Didier CARDON - Mandataire judiciaire de Didier CARDON Didier CARDON Gilles GAUTHIER SARL AAA LUXURY & SPORT CAR RENTAL Me Stéphanie BIENFAIT - Administrateur
1ère Chambre
642d14f7cb8fa004f57da403
4 avril 2023
Elle a ainsi confié le lot de Sols souples à la SAS CAROFF.
6966055bcdc6046d471dcaf1
18 juillet 2025
CALONNE, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy Mme [J] [M] [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Elisabeth CALONNE, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy
6253ccd7bd3db21cbdd9172d
4 juin 2014
APPELANTE : SARL ACORE, prise en la personne de son représentant légal 36 avenue de Thionville 57140 WOIPPY Représentée par Me HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mademoiselle Carole
6253c9ffbd3db21cbdd89c63
24 janvier 2008
IR 4600 N équipé d'un module de finition F1 ainsi que d'un photocopieur CANON IR 3300.
6253c982bd3db21cbdd8886d
15 juin 2006
La BNP PARIBAS, SA 16 Bd des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP GRAFMEYER-BAUDRIER, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mademoiselle Carole
6e chambre
60354aa262662173f0009283
17 mai 2016
Les dépens d'appel resteront à la charge de la société CANON FRANCE.
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2000c/P Carine
6253c884bd3db21cbdd857b5
20 juin 2001
Carine, née le 7 Décembre 1962 à ELISABETHVILLE (CONGO BELGE), fille de P... Roger et de M...
Sociale C salle 2
5fddc2e2ae401c68c7f126bf
30 mars 2018
Le licenciement de Carole Z... lui a été notifié par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 24 avril 2015.
Monsieur Richard Lionnel Xc/Madame Aurore
6253ccf5bd3db21cbdd91d73
8 décembre 2014
Condamne M X... et la SCI du Canon à verser à Mme Y... la somme de 800 ¿ à titre de dommages et intérêts Condamne M X... et la SCI du Canon à verser aux consorts Z... la somme de 1. 500 ¿ à titre de
6253ccf8bd3db21cbdd91ded
4 décembre 2014
No 13/ 03565 AFFAIRE : Carine X... C/ Janine X... ...
1re Chambre A
61633c0e7eadebb7307d1e2d
14 juin 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/02618 SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE C/ [R] [D] Société SRL RCT MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Z] [M] [A] [X] Grosse délivrée
Page 16 sur 712