[J] a déclaré à l'audience du tribunal de commerce qu'il avait cessé son activité professionnelle à compter du 10 décembre 2025.

pour une nuit à son père et à sa grand-mère paternelle et que Vianey Z... a refusé de lui ramener.

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : ELIAZORD X... né le 30 Juin 1981 à CHOISY LE ROI (94) de Alain et de BRUISSON Marie-Claire de nationalité française, Lycéen demeurant 15, ave Henri Barbusse 94400 VITRY

[Adresse 4] [Localité 5] représenté par son syndic en exercice la SARL CESAR ET BRUTUS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Edouard NEHMAN de la SELARL NEHMAN AVOCAT, avocat au barreau

Par lettre en date du 31 mai 2000 la SARL GALERIE LUCIEN DURAND ( le galeriste) a accepté de confier en dépôt au Musée d'Art Moderne et d'Art Contemporain de [Localité 11] (MAMAC), l''uvre de CESAR

SAS AIA INGENIERIE venant aux droits de CERA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090

[O], architecte, dans des opérations immobilières, mais que leurs relations se sont distendues à compter de 2009 et que des difficultés sont survenues dans la réalisation de projets [K] et Cesar Zuber

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA) - CERA - société coopérative à forme anonyme, Directoire et Conseil de surveillance au capital de 1.150.000.000 €, immatriculée au registre du commerce

05 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Essonne à sa demande de communication d'une copie de l'arrêté préfectoral n° 2006/DDE/SGR0237 en date du 14 décembre 2006 régissant la vitesse

Viorel X... a déposé le 5 novembre 2005 une requête en réparation d'une détention provisoire subie du 28 juin 2002 au 3 avril 2003 alors qu'il a fait l'objet d'une décision d'acquittement prononcée par

. - 94400 VITRY SUR SEINE Représenté par Me Françoise HERMET LARTIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0716 Madame FRANCOISE Z... née le 29 Février 1952 à PARIS (75014) demeurant... 94400

Joseph est poursuivi pour avoir, à Paris (75) et Vitry sur Seine (94) en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, à compter du 21 mai 1996 : - en mettant en vente des logiciels

Joseph est poursuivi pour avoir, à Paris (75) et Vitry sur Seine (94) en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, à compter du 21 mai 1996 : - en mettant en vente des logiciels

Joseph est poursuivi pour avoir, à Paris (75) et Vitry sur Seine (94) en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit, à compter du 21 mai 1996 : - en mettant en vente des logiciels

B... né le [...] à VITRY SUR SEINE (94400) demeurant [...]

directeur général de l'établissement public foncier d'Île-de-France a exercé son droit de préemption sur le bien cadastré section DF n° 193 au 20 rue Charles Heller sur le territoire de la commune de Vitry-sur-Seine

Sur l'interdiction de gérer Sur l'omission de déclarer la cessation des paiements M.

[W] [R], né en 1963, a été engagé en qualité de soudeur par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er octobre 1981par la SAS Cepa Actemium.