Y...a reçu de ses parents, 20 chevaux évalués au terme de cet acte à 159 000 F, qui pour ceux qui demeureraient encore, sont des propres à M. Y.... Cependant, M.

A, représenté par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 août 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de réexaminer sa

. *** La société Prest Edit a pour activité l'édition de publications périodiques consacrées au cheval, telles que Cheval Magazine, Cheval Star et Galopin, ainsi que de livres spécialisés dans

et notamment ceux situés à l'extrémité de la réserve n° 6 dans la zone où il avait situé le départ du feu, chenaux qui présentaient des perforations importantes comme le montrent les photographies en

Considérant ce qui suit : La société Chev’el, qui exerce dans le département de la Haute-Garonne une activité d’achat, élevage et revente de chevaux de concours, a fait l’objet d’une vérification de

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions de Me Chebbale tendant à l'application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ci-dessus visées.

* l'entretien des chevaux Les intimées font valoir qu'il n'est pas démontré que leur père était propriétaire des chevaux Alysée, Prunelle et Mektoub et que leur soeur [P] les avait en réalité en

et non pas 9 chevaux) n'apparaissait pas sur le bon de commande.

Elle fait valoir que les moyens des requérants ne sont pas fondés et que la réalisation des abris à chevaux représentés sur le plan de masse du projet sous les numéros 1 et 2 des " parcs propriétaires

Le tribunal de grande instance de Tarascon a mis hors de cause le propriétaire du cheval, M.

N° RG 23/03078 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WFGS Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 juillet 2025, Nous, Isabelle CHABAL

MOTIFS DE LA DÉCISION : Il ressort effectivement de la lecture de la première page de la décision que le conseil de Madame Nadira Y...épouse X...est mentionné sous le nom de CHELLAL et non de CHELLAT

de course, est adhérente de l'association Société d'Encouragement à l'Élevage du Cheval Français (ci-après, l'association SEECF), association qui, présidée par M.

[Z] [B] a, moyennant le prix de 7 900 euros TTC, vendu à Mme [L] [E] un cheval dénommé Brylantowi Sen, de race Polski Kon Szlachetry Polkrwi identifié sous le numéro 616 009 58 01724 14.

[A] [X] à compter du 5 avril 2021 en qualité d'entraîneur particulier de chevaux de course avec une période d'essai de deux mois, renouvelable. Le 5 juin 2021, M. [B] a informé M.

Il est constant en l'espèce que le cheval litigieux avait une valeur de 3 300 euros, ainsi qu'il ressort de la facture du 16 septembre 2016 du Centre [5] produite par M.

Soutenant que la desserte de son fonds enclavé était assurée par un passage se trouvant à cheval sur la limite séparative des parcelles 340 et no 339, et que le propriétaire de la parcelle 340 monsieur

[Adresse 1] 'DOMAINE DU CHEVALIER' C/ S.C.I. [B] S.N.C.

Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023 sous le n° 23NC02227, Mme B, représentée par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2023 pour ce qui la concerne ;

E, représenté par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2408123 du 26 février 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 octobre 2024 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre au préfet