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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
644b63a0c51457d0f882dd1b
27 avril 2023
27 avril 2023
cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726, postulant et par Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fde53d5abd0423050332b81
28 juin 2018
28 juin 2018
Stéphane MEYER, conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00696_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
caravaning et résidence mobile de loisirs et au point 2.6 du règlement de la zone N la construction en zone Nkb d'aires naturelles de camping et des constructions et installations liées, en tant qu'elles classent
Source officielleChambre 1-9
696a98d1cdc6046d479232a3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
banque de droit monégasque dénommée «KBL Monaco Pivate Bankers Sam» (RCS Monaco N°96S3147) d'un montant de 7 475 000 €, suivant acte de Maitre [E] [R], Notaire Associé, membre de la «SCP 11 Philippe Clément
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00752_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me David Deharbe, représentant la SAS Innovent, qui abandonne à la barre ses conclusions tendant à la délivrance de l'autorisation ou à
Source officielleChambre Commerciale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
SPAGNOLO STEPHAN ès qualités de mandataire judiciaire de SAS TECHNIPIERRES inscrite au RCS de Mende sous le numéro 523 431 153 Ayant élu domicile chez Maître [R] [K] Huissier de justice [Adresse 1]
Source officielleChambre 1-7
63b7cc6a6b63637c907b7858
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Rôle N° RG 21/07432 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHPE4 [B] [K] C/ [H] [B] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emeline BASTIANELLI Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd9aa3842cf9c9e83d01355
13 décembre 2019
13 décembre 2019
05014 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2019 APPELANT : [H] [W] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Stéphane
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOZU SA MESOLIA HABITATc/SARL ERMA ELECTRONIQUE
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24 octobre 2022
24 octobre 2022
ARCHITECTES & ASSOCIES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Marine KOCIEMBA, substituant Maître Stéphane
Source officielle15e chambre
63b7cdf06b63637c907b7e2f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ARROWS ECS [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Clémence FAVRE, avocat au barreau de PARIS substituant Me Laurent GAMET de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L61
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a03
20 février 2017
20 février 2017
FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 14/ 00543 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 25 février 2014- Section Commerce APPELANTE Madame Guylène Clémence
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00012_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle15e chambre
5fd92777c60727066e0cbe11
27 mai 2020
27 mai 2020
° SIRET : 343 262 622 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Romain SUTRA de la SCP SUTRA CORRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0171 substitué par Me Clémentine
Source officielleChambre 4-1
643a4257d83dbd04f5fb2943
14 avril 2023
14 avril 2023
Vous nous avez aussi expliqué que vous aviez perdu des clients à cause de la dématérialisation ou parce que les clients choisissent d'utiliser de l'A4 au profit du formulaire.
Source officielleChambre 4-1
5fca6af3d9a55e5540fef46e
23 octobre 2020
23 octobre 2020
délivrée le : 23 OCTOBRE 2020 à : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD / SEMELAIGNE / DUPUY, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vanessa DIDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Clémence
Source officielle1ère Chambre
6448c0db5ca6d8d0f8ef69ed
25 avril 2023
25 avril 2023
' Contentieux avec la Caisse de Crédit mutuel stéphanois.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a225e6fcdc6046d47387df5
4 juin 2026
4 juin 2026
Elle évoque le principe de non-ingérence et de non-immixtion du banquier dans les affaires de son client, principe consacré tant par la doctrine que par la jurisprudence.
Source officielle6ème Chambre
6431066928558704f52e6a09
6 avril 2023
6 avril 2023
publique : 07 Mars 2023 Date de mise à disposition : 06 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie
Source officielleChambre Sociale
634a4f3bacdcd6adff75a96a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[X]-[O]-[M] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA AVENIR TÉLÉCOM [Adresse 4] Représentées par Me Stéphanie VAIDIE, susbtituée par Me Daniel GUIET, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a210dd0cdc6046d47099ebc
3 juin 2026
3 juin 2026
[W] [V], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Clément GERMAIN de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES
Source officiellePage 16 sur 18