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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0b
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0c
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c16
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord qui lui a été donné par la société X... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de se ses missions qui, en 2007, ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c20
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c21
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c22
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c26
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c30
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c37
8 décembre 2015
8 décembre 2015
l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier
Source officielleChambre A - Civile
627ca6a64781dc057dee7970
10 mai 2022
10 mai 2022
ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE : SCI RS [T] agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège La Houlberdière [Localité 1] Représentée par Me Clélia COCONNIER
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb8d
17 avril 2024
17 avril 2024
du tribunal judiciaire d'Evreux du 20 septembre 2023 APPELANTE : Madame [M] [U] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER
Source officielleChambre Sociale
65b36d558c0355000835f75b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
EDP [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caf2
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Jérémy parlait de " cochonneries ". Il précisait cependant que son petit frère Dylan n'avait pas été victime, quant à lui, de pénétrations car il était " trop petit ".
Source officielleAvis
CADA:20163288
22 septembre 2016
22 septembre 2016
droits indirects à sa demande de communication des documents suivants : 1) le rapport de contrôle effectué par les services des douanes en 2014-2015 auprès de la cave coopérative « La Gravette de Corconne
Source officielleRETENTIONS
681061f1623750c90e2d7646
25 avril 2025
25 avril 2025
2023, à la peine de 8 mois d'emprisonnement, dont 4 mois avec sursis, assortie d'une interdiction du territoire français pour une durée de 5 ans, en répression de faits constitutifs de détention de cocaÎne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a210a5ecdc6046d470904b5
3 juin 2026
3 juin 2026
A 17 h, un procès-verbal de dépistage de stupéfiants a révélé un résultat positif au THC et à la cocaine.
Source officielle1ère chambre civile
6163cffd74df0e9c0194f81b
29 mars 2010
29 mars 2010
comprise entre la parcelle des consorts [V] et celle de son père, qui correspond à quelques m² près à la parcelle [Cadastre 11] n'a jamais été un potager, ni cultivée et que parfois son père y a élevé des cochons
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e1
21 juillet 2005
21 juillet 2005
Y... et X... sont les co-gérants, exploite la discothèque "Coconut" à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) qui est redevable envers la SPRE de la rémunération due aux artistes-interprètes et aux producteurs
Source officielleChambre des Terres
6979d7bacdc6046d47f59cdf
22 janvier 2026
22 janvier 2026
déclarations de propriété dans l'arrondissement de Tahaa, [OB] a [SB] a revendiqué la propriété exclusive de la terre [SW] ; il est précisé que ladite déclaration est insérée au journal officiel de la colonie
Source officielle4ème Chambre
6013c64946a7a4889e2c17f6
28 janvier 2021
28 janvier 2021
feront aux seuls frais de M. et Mme [X] ; - confirmer le jugement pour le surplus ; - annuler les résolutions n°13, 14 et 16 votées lors de l'assemblée générale de copropriété de l'immeuble "La Cocotière
Source officiellePage 16 sur 29