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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
63c256860bfda47c90075fd2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ZOTTA, avocat au barreau de LYON INTIMES : [W] [K] né le 13 Juillet 1962 à Constantine (Algérie) [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Florence BAILE de la SELARL EIDJ ALISTER, avocat
Source officielle1re chambre 2e section
602d2655decb093d15af8824
16 février 2021
16 février 2021
11] [Adresse 9] [Adresse 9] INTIMES ayant pour Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20190446 - Représentant : Me Julien COSTANTINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163aeb28d16be2ca5050b62
24 novembre 2010
24 novembre 2010
par son Maire en exercice [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Jacques LEBLOND plaidant pour la SCP LEBLOND CONSTANTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
24 juin 2008
N... selon lesquelles l'entreprise Constantin a eu les plans en mai 1983 ; Que ces éléments de réalité rendent totalement inutiles une nouvelle expertise ; Qu'en l'absence de juste titre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93162
13 avril 2016
13 avril 2016
Michel, Constantin X... né le 09 Mai 1940 à AJACCIO (20000) ... 91530 SERMAISE ayant pour avocat Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Sophie, Nadieja X... épouse A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00039_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Barbeau, représentant la SCI Soude Investissement et de Me Costantini, substituant Me Charrel, représentant la métropole Aix-Marseille- Provence
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01208_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 3 juillet 2023, la commune de Vallon Pont-d'Arc, représentée par Me Costantini, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01214_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
François Point, rapporteur public, - les observations de Me Costantini pour les sociétés Alquier et IDTique, celles de Me Tomas-Bezer pour le centre hospitalier d'Allauch, de Me Castellani pour la société
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01940_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01056_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Mazel, représentant la société Numa, de Me Constantini, représentant la commune de Boulogne-sur-Mer, et de Me Pelé, représentant la
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6440d816e704a005d1ed7075
19 avril 2023
19 avril 2023
Ayant pour avocat plaidant : Me Charles CONSTANTIN-VALLET de la SELARLU CONSTANTIN-VALLET, avocat au Barreau de Paris,Toque E1759 INTIMEE SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE immatriculée au RCS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66e1a33250ef688b0586f75d
26 juillet 2023
26 juillet 2023
naissance 1] 1981 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Guy NARRAN, avocat Postulant au barreau d'AGEN Représenté par Me Charles CONSTANTIN-VALLET
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb7163
4 avril 2024
4 avril 2024
] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pauline COSTANTINI-RABINOIT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65b20dd7c4cf860008dff504
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Adresse 4] [Localité 2] Mme [T] [K] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représentées par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Ayant pour avocat plaidant Me Charles CONSTANTIN-VALLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdb0ceb4bbf4ea14b298ffa
17 avril 2019
17 avril 2019
épouse [Z] Née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Représentés par Me Charles CONSTANTIN-VALLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdc22f6e1ce0947227ff84f
19 décembre 2018
19 décembre 2018
[Z] [G] Née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Représentée par Me Charles CONSTANTIN-VALLET
Source officielle2ème Chambre
69fad7cccdc6046d47c0b514
30 avril 2026
30 avril 2026
dans le RG 25/00555) [Adresse 3] [Localité 2] (ITALIE) Représentée par Me Frédéric DECAP, de la SELASU CAPLAW SBH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART(postulant) Assistée de Me Constantin
Source officielleChambre 1-3
642fb544cece1704f57472f8
6 avril 2023
6 avril 2023
LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, substitué par Me Jean-Alexandre COSTANTINI
Source officielle13e chambre
603532647c8dc65cb1dd45f4
2 juin 2016
2 juin 2016
SLOVENIE Représentée par Me Pierre GUTTIN, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 15000014 et par Me Constantin ACHILLAS, avocat plaidant au barreau de PARIS
Source officielle1ère Chambre
616340357dbf94c22343cabb
2 mars 2010
2 mars 2010
spécial qui exclut le recours à la jurisprudence tirée de l'arrêt Bac d'Eloka conçue pour s'appliquer en l'absence de texte alors que celle du conseil d'état (Compagnie Fermière du casino municipal de Constantine
Source officiellePage 16 sur 19
CONSTANTINIDES, Stéphane, CONSTANTINIDES
24/09/2025
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SCP D'INFIRMIERES CONSTANTINIDES
24/07/2025
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CONSTANTINIDES
25/05/2023
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CONSTANTINIDES, Sandrine, PITARQUE
19/04/2022
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Malik speed, CONSTANTINIDES, Stéphane
01/09/2021
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