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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
615e0d35c25a97f0381f4c5a
30 janvier 2015
30 janvier 2015
personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par : Me Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0253 Assistée de : Me Emmanuelle DUBREY
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Elle prétend que l'évaluation effectuée par les premiers juges au titre du chantier DUCLOUX est aussi erronée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df94
10 mai 2011
10 mai 2011
de Me Catherine FROMENT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Alain X... ... 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCPA DUCROT
Source officielle1ère Chambre civile
69428f2961c46255e17800b0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Emmanuelle DUBREY
Source officielle1re chambre civile
63c105a3bf9fd47c90a137dd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LIMITED prise en personne de son représentant légal en exercice, domicilié de plein droit au siège social [Adresse 1] [Localité 18] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX
Source officielle1re chambre civile
63c105a4bf9fd47c90a137e1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
personne de son représentant statutaire ou légal en exercice, domicilié de droit au siège social : [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX
Source officielle2ème chambre
650bdf55beee0f8318b97589
30 août 2023
30 août 2023
en la personne de Maître [Z] [N], en qualité de liquidateur judiciaire de la société SARL BARBOSA LOPES, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Odile DUBURQUE
Source officielle2ème Chambre
6274bc5f2799a9057d5dd038
5 mai 2022
5 mai 2022
626 route des Perchets - 74120 MEGÈVE - prise en la personne de son représentant légal Représentées par la SCP CHANTELOT XAVIER ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BONNEVILLE et la SCP DUCROT
Source officielleChambre 1-1
642d143dcb8fa004f57da082
4 avril 2023
4 avril 2023
qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Julien DUCLOUX
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01281_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2020, et un mémoire enregistré le 14 décembre 2021, la société Picardie - La Gazette, représentée par Me Jean-Baptiste Dubrulle, demande
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01289_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 mai 2023 et 29 février 2024, la société , représentée par Me Duigou, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00302_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 18 octobre 2021, la SAS Moderne Entreprises Canalisation (SOMEC) et la société allemande HDI Global SE, représentées par la SCP Ducrot associés DPA, concluent :
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875cd
4 mai 2005
4 mai 2005
LE GRAND BLANC, représentée par sa gérante Mme Anna Maria X... épouse Y... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP DUCROT ASSOCIES "DPA", avocats au barreau de LYON Instruction
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a5
9 mars 2006
9 mars 2006
LA COUR : B...Fouzi né le 12 Septembre 1957 à HARNES Fils d'B...Abdelkader et de C...Fatma De nationalité française, célibataire Demeurant ...Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître DUBOUT
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d39
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Représenté pa Me QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Me Bruno DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f68
7 février 2007
7 février 2007
GESTRIM dont le siège social est 22, Rue d'Aumale 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de Monsieur Antoine DUBOUT, Président de son Directoire, en exercice, domicilié en cette qualité audit
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e745
6 septembre 2011
6 septembre 2011
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES de l'immeuble... 69006 LYON représenté par son syndic la régie Z... ... 69006 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCPA DUCROT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd9498c
9 juillet 2020
9 juillet 2020
représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, et Maître Anne Catherine GEORGEN, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMÉE
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03618_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
B et de Me Dubroca représentant la SA Enedis. Considérant ce qui suit : 1. M. A B a acquis, le 19 juin 2019, une maison sur le territoire de la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00060_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
H et autres, et de Me Mouakil, substituant Me Ducroux, représentant la communauté d'agglomération Grand Chambéry. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officiellePage 16 sur 28