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17 846 résultats pour « Florence MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6438f33da942a604f5e937c8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président chargé du rapport et Rachel LE COTTY, Conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6438f33da942a604f5e937ca

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président chargé du rapport et Rachel LE COTTY, Conseiller.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f0ba59ea6533065f551e6c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président de chambre, chargée du rapport, et Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9a2c124f4fd8d671e2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

EXPRO, JCP DE SENLIS DU 03 MARS 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebc

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Florence X... épouse Z...

Source officielle
CA

16e chambre

65336b87bb40ec8318f31ec1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

RG 23/02021 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VYH3 AFFAIRE : [W] [V] C/ COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PRS DES HAUTS-DE-SEINE Décision déférée à la cour : Déféré sur l'ordonnance rendue le 21 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94911

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 20 MAI 2020 No :

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69739f82cdc6046d47709086

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par pli recommandé du 21 mars 2022 avec avis de réception signé le 18 mai 2022, la SA Boursorama a mis en demeure M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ee0d41e0057d43e490

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

chambre civile ORDONNANCE DE PÉREMPTION D'INSTANCE N° RG 18/01905 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NTVQ Affaire : Jugement au fond, origine Tribunal d'Instance de BEZIERS, décision attaquée en date du 08 Mars

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

634a4f66acdcd6adff75aa1c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

- signé par Rachel LE COTTY, Conseiller, pour le Président empêché et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

680b1daf2c124f4fd8d672ee

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/01629 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRR2 Ordonnance n° 2025/M95 Société EQUAÇAO INDOMAVEL UNIPESSOAL LDA représentée par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

696a8773cdc6046d47910529

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6263993281d302277d8e8c40

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93735

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Y... a saisi le même conseil de prud'hommes, le 2 mars 2011, de demandes relatives au temps de pause et au temps d'habillage et de déshabillage dirigées contre la liquidation judiciaire de la société Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63b91ad7b63d827c909cacd8

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier, lors de la mise à disposition.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00366_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B A, ressortissant algérien né le 16 mai 1995, est entré en France, le 2 novembre 2017, muni d'un visa de long séjour portant la mention " étudiant ".

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01195_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 mai 2022 et 17 janvier 2023, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86216

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Florence D... E... épouse F... D... Robert D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d304

Appel

11 juin 2009

11 juin 2009

né le 19 Mai 1951 à MONTEMOR O VELHO (PORTUGAL) ... 58310 ST VERAIN EN PUISAYE représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Vincent BILLECOQ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

68e5f19dc9f36f05b4431775

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LAMBLING, conseillère, faisant fonction de présidente lors des débats et ayant rapporté le dossier et Madame Florence HERMITE, conseillère.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Florence MASLANKA EURL

SIREN 984181826GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/07/2026

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Dépôts des comptes

FLORENCE MASSÉ

SIREN 914094016GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

19/02/2026

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Dépôts des comptes

FLORENCE MASSÉ

SIREN 914094016GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

03/04/2025

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Dépôts des comptes

Florence MASLANKA EURL

SIREN 984181826GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

31/03/2025

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Modifications et radiations RCS B

Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET MARCHAL - Anne-Sophie VERITE - Marion CALMELS Société Civile Professionnelle d'avocats inter-barreaux à Lille - Paris - Montpellier - Bordeaux

SIREN 318686672GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

modification survenue sur la dénomination

29/11/2024

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