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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f0edb9a9057d0d27e0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

- Disco Froid France.

Source officielle
CA

10e Chambre

61638ef00d12e998c06d9d58

Appel

2 février 2011

2 février 2011

et j'ai moi-même actionné mes freins et mon freinage a été efficace très rapidement...je me suis donc complètement arrêté derrière la Golf grise, à environ un mètre de cette voiture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f42c

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Il fait valoir par ailleurs qu'il n'est intervenu en application du CCTP que dans le cadre de la maintenance et la mise en route du groupe froid d'origine de l'hôtel et que s'il a pu être constaté une

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33bbd20aa057d9f3869

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

°Il met le pied gauche au sol, s'aide du pied droit toujours appuyé sur la pédale de frein ('.)

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863d17b1dbbe3bae60042c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 28 février 2019, la société [6] a émis une nouvelle facture d'un montant de 4 104,68 euros en réparation du système de freinage.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b43bfc6ad78dd9cf0d55e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE : La société La Table de la Méditerranée a confié à la société Hervé Thermique la fourniture et la pose d'un équipement 'groupe froid eau glacée -4/-8°C' suivant

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c31cdc6046d47095f4a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

des témoins d'usure des plaquettes de frein ; Attendu qu'il est évident que, même titulaire d'un baccalauréat professionnel obtenu de nombreuses années avant la transaction, et même exerçant la qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été COSIGNE, qu'elles agissent à titre contractuelc/M.X

6253c8fbbd3db21cbdd86e3d

Appel

19 février 2004

19 février 2004

pour le compte de la revue Mad L'Outil Froid directement concurrente, en fournissant des renseignements secrets sur l'entreprise concurrente en vue de détourner sa clientèle, que le préjudice qu'elles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89529

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

poussoirs hyrdrauliques, le dessoudage de la protection thermique de l'échappement, le débranchement de l'alarme et un encrassement du filtre à air du moteur ; Qu'en ce qui concerne les disques de freins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne en tournant le dos à l'arrivée et sans freiner, M. Philippe X... s'est blessé à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca71

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne en tournant le dos à l'arrivée et sans freiner, M. Philippe X... s'est blessé à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne, Mme Hélène Z... n'a pas freiné à temps et s'est blessée à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02354_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

travaillé pour la société Trans RD du 1er juin 2017 au 31 août 2018 puis pour la société Travail et Sécurité du Bâtiment depuis le 15 juillet 2020 en qualité de technicien groupe froid.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b7cc9a6b63637c907b7922

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[T] peut pratiquer le vélo actuellement mais cela mériterait une sécurisation par rapport au freinage, avec soit une modification au niveau du guidon par couplage du frein arrière avec le frein avant au

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

66235ac9aec0e60008fe9937

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

II ' Sur les demandes en paiement de la société L2G  La société L2G fait valoir que : - la société Sodylis lui a commandé un « étal neutre » et un « étal poisson froid ventilé » ; qu'il n'existe

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6749b6c6260008b53026

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

treuils, les freins de CBS avec garnitures joints en amiante, l'assemblage de conduites dont les joints étaient en amiante.

Source officielle
CA

4e chambre

603559f0dbfbfe82511196dc

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

* Les charges d'eau froide L'article 27 du règlement stipule que les charges d'eau froide comprennent le prix de l'eau froide consommée par les occupants des lots ou pour les parties communes.

Source officielle
CA

16e chambre

6262489bb1a50c277d4c5d14

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il est constant que la consommation d'eau froide est un des postes au titre des charges.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63bfb2285e2fbe7c90043511

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

* devant l'inertie de son co-contractant, elle a du faire intervenir la société Agen Froid Climatisation le 18 juillet 2018, mais les dysfonctionnements ont perduré, malgré de nouvelles interventions

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d451

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de différents matériels employés au fond et équipés de systèmes de freinage en amiante.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

Voir →

Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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