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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6035c4d9d6b4322c0eb28f55
2 mars 2016
: L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, Madame Claudine ROYER, Conseillère, Madame Joëlle
CHAMBRE 1 SECTION 1
61624d63ed30a8f56173823d
16 décembre 2013
anciennement avoués assisté de Me Michel MAES, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle
Pôle 5 - Chambre 9
603642e3d65aa1a4a35328f2
23 novembre 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Conseillère Madame Christine ROSSI, Conseillère Monsieur Joël BOYER, Conseiller appelé
Pôle 5 - Chambre 8
6162740c7705f25f43644057
11 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Madame Evelyne DELBÈS, Conseillère Monsieur Joël
Cour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71e
14 février 2011
née le 31 Mars 1942 à LYON (69002) ... 69740 GENAS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture
Chambre civile section A
68e9e7c61cc27cf28f9096b0
7 octobre 2025
représentée par Me Elodie DUCREY-BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle
1ere Chambre
66a099002be3e083f4fad46a
23 juillet 2024
barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Solène OUDINET, avocate au même barreau COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle
Pôle 4 - Chambre 10
6973448dcdc6046d47671e88
22 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Mme Joëlle COULMANCE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
19e chambre
6033963a586d524b3581b58b
17 mai 2017
HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 282 substituée par Me Eric HIRSOUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R154 APPELANT **************** SA TECHNICOLOR [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Joël
6162fde73ebbdffcbea6a9af
21 mai 2012
avoués, assistée de Me Jacques FOUERE, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle
6253caedbd3db21cbdd8c760
16 septembre 2008
La Cour a confié, avant dire droit sur l'indemnisation, une mission d'expertise à Monsieur C..., expert à Vichy, après récusation du premier expert nommé et non-acceptation de la mission par le deuxième
6253cd24bd3db21cbdd92626
8 juillet 2015
né le 18 Mars 1946 à Paris (75015) ... 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Joëlle GUIDERDONI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Pascal Y... ...
615e0d9ec25a97f0381f4e51
18 septembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère Monsieur Joël BOYER, Conseiller
Pôle 2 - Chambre 5
5fca30851891e789c2db1c31
24 novembre 2020
- signé par Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre et par Madame Joëlle COULMANCE, Greffière présente lors du prononcé. ***** Suivant une offre préalable du 22 septembre 2011,
6ème Chambre
5fd90dd43bbe5fa738b92fa6
25 juin 2020
née le [...] à MANTES LA JOLIE [...] [...] M. Z... P... né le [...] à MONTÉLIMAR [...] [...] Mme JP... A... née le [...] à LA ROCHELLE [...
6253caa6bd3db21cbdd8ba82
22 mars 2007
En 2003, l'augmentation mondiale des surfaces cultivées avec des plantes transgéniques a augmenté de 15 % (12 % en 2002), atteignant 67, 7 millions d'hectares dont 23 % en maïs (15, 5 millions d'hectares
2ème Chambre
653ca6bb83c9498318209e2f
27 octobre 2023
[P] [H] avec pour mission de rechercher les causes des dettes ainsi souscrites auprès de M. [F] et Mme [T], rechercher si [E] [I] a effectivement payé les sommes réglées à M.
Pôle 6 - Chambre 4
6033a3ecc4815e5851b43274
2 mai 2017
Chantal HUTEAU, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire [W] [H], né en 1966, a été engagé le 01.12.1997 par contrat à durée indéterminée par la société JOEL
Chambre 2 A
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
INTIMEE : La CPAM du BAS-RHIN agissant au nom et pour le compte de la CPAM du HAUT-RHIN, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF
6538b3bb7ffc2c8318edffdd
24 octobre 2023
PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE et plaidant Me Sarah BOUFRAHI, avocat au barreau de VIENNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle
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