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347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877fc

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

BERTHE, liquidateur de la société GIGAMONT 4, rue Maréchal Foch 64000 - PAU SOCIETE CIGAMONT, représentée par Mme MAHOU X... en qualité de mandataire ad hoc de la Sté CIGAMONT 179O, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7e4

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

-Anne Z..., avocats au barreau de BORDEAUX INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE dont le siège social est 11 Boulevard du Président Kennedy à TARBES (65000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cec8

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Kennedy - L1855 - 14510 LUXEMBOURG représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Maître Gina MARUANI SCHEINFELD, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf7f

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

le 06 février 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris - section encadrement - RG no 06/03170 APPELANTE INTIMEE Société NATIONALE RADIO FRANCE INTERNATIONALE 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd9394a

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

Représentée par Maître Frédérique LAHAUT (toque 125), substituée par Maître BOURACHOT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL L'ASSIETTE GOURMANDE Résidence KAYE LA Avenue Kennedy

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02758_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

un permis de construire valant autorisation d’exploitation commerciale pour la réhabilitation et l’extension d’une surface commerciale d’une surface de vente de 1 748,24 m2, avenue John Fitzgerald Kennedy

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75cc8b510604f5bc1e3c

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section commerce chambre 1 - RG n° F19/03650 APPELANT Monsieur [H] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Joseph KENGNE

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00421_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juin 2025, Mme C..., représentée par Me Kengne, conclut au rejet de la requête, à la confirmation du jugement attaqué, à ce qu’il soit enjoint au préfet de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92046

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Villefranche 1215 Avenue John Kennedy 84200 CARPENTRAS Représentée par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me David FERRARINI, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

60330f985114ce81a51d5807

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

salarié se reprenne ; le 12 février 2013 : le salarié ne contrôlait pas la qualité du travail des sous-traitants (qualité des enrobés), ne relevait pas la dégradation du compteur d'eau du chantier 'Kennedy

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd4c138042e8b43d3669ff

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Olivier Z... a été opéré le 18 septembre 2011 par le docteur H..., à la polyclinique Kenval connue sous la dénomination clinique Kennedy, pour mise en place d'une électrode connectée à un système de neurostimulation

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6878840863001e49f9f269e3

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La CEDH a rappelé à plusieurs reprises que l'article 3 susmentionné impose à l'Etat de protéger la santé et l'intégrité physique des personnes privées de liberté (voir notamment CEDH, affaire Keenan c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b2d

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

Représenté par Me Kenny BRACMORT, (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/001462 du 04/09/2019 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb84709e24f13d5545e

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentées par Me Alexis VALENCON de KENNEDYS

Source officielle
CA

Chambre Civile

67908b344143037ceabfbfdb

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il ajoutait qu'il avait récupéré un pistolet à plombs, dans un buisson au quartier Kennedy, et était retourné au Forty Five.

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0f0265bbe450008b2d01d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

le tribunal a retenu que ces frais correspondant à une séance d'ostéopathie, une consultation auprès d'un kinésithérapeute, des frais pharmaceutiques et un reste à charge facturé par l'établissement Kennedy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6032500295080485ba2554a7

Appel

28 février 2018

28 février 2018

Versailles est une longue artère du sud du 16e arrondissement de Paris reliant le carrefour avec le Pont de Grenelle, la rue Gros, la rue de Boulainvilliers, le quai Louis Blériot, l'avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fdd4feb828463b7e7aa0b73

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Ab p 26 avenue du président Kennedy - [...] Représentée par Me Christophe X..., avocat au barreau de Béthune INTIMÉE Snc Felekidis Karagloy Oe ou TH Felekidis A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c969bd3db21cbdd88431

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Florence TISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A 741 STE AMERON BV société de droit néerlandais, dont le siège est JF Kennedy

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62af0448a370008a7201a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

SELARL FRUCTUS-BARATHON AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 45) INTIMÉE Madame [Y] [F] veuve [R] [Adresse 5] [Localité 3] [Localité 2] Représentée par Maître Kenny

Source officielle

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