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3 942 résultats pour « Lambert-Rigaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175356

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Société [17] [16] C/ [12] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [17] MENUISERIES - [12] - Me Gabriel RIGAL

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108aebf9fd47c90a13a1a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Etienne RIGAL

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d06

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Gabriel RIGAL CPAM DU CHER EXPÉDITION à : CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d0c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Gabriel RIGAL CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE EXPÉDITION à : SAS [6] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d28

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

N°2025/ Rôle N° RG 23/12776 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMAOY [3] C/ S.A.S. [9] Copie exécutoire délivrée le : 21.01.2025 à : - Me Gabriel RIGAL

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67932e3f20da87ff5e0112a1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Juin 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 21/01008 Copies exécutoires délivrées à : Me Mylène BARRERE Me Gabriel RIGAL

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca6ac4a412fe550e65b6ee

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

05172 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF36J Société BEC CONSTRUCTION PROVENCE C/ Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gabriel RIGAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91947

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Lambert X... a été placé par ordonnance du 3 juillet sous sauvegarde de justice et M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63465932c024d1adffef7512

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

INTIMÉE : SA LE CREDIT LYONNAIS (LCL), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc5fe1a38d696f20fa0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

RUGBY CLUB TOULONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : - Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de PARIS - Me Clément LAMBERT, avocat au

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CA

Chambre 4-6

6868b6b62f06adf21413c387

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CLINIQUE SAINTE THERESE Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON - Me Laetitia LUNARDELLI, avocat au barreau de

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CA

1ère Chambre C

5fdc906fbd2ff4b38916936c

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Rôle N° RG 17/13745 N° Portalis DBVB-V-B7B-BA5IY [U] [W] épouse [S] C/ [G] [X] épouse [F] [Y] [U] SCP [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître LAMBERT Maître

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CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e3d

Appel

17 juin 1999

17 juin 1999

Expédition exécutoire délivrées le APPELANT, assigné en reprise d'instance à : Scp Lambert-Debray- CONCLUANT par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, Chemin avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES

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CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00495_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Mme B C est associée à 71,4 % et gérante de la société civile immobilière (SCI) Le Vaumurier de Saint-Lambert, société de personnes qui a réalisé une importante opération de réhabilitation d'un ancien

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CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc4b

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

: Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère Les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 6 JUILLET 2012 GREFFIER, lors des débats : Mme RIBAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc7d

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

GREFFIER, : lors des débats, Mme RIBAL, Greffière, ARRET : contradictoire prononcé après débats en chambre du conseil, hors la présence du public, par mise à disposition au greffe de la cour, les

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CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc82

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme SUBIETA-FORONDA, Conseiller Les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 6 Juillet 2012 GREFFIER, lors des débats : Mme RIBAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcbb

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

: Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère, Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère, et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 07 SEPTEMBRE 2012 Greffier : lors des débats, Mme RIBAL

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CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff71

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

GREFFIER : lors des débats, Mme RIBAL, ARRÊT : contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff76

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

GREFFIERE : lors des débats, Mme RIBAL, ARRÊT : contradictoire prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle