Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc7e
14 avril 2011
14 avril 2011
25 février 2011 ***** Par jugement rendu le 23 juillet 2010, le Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Saint Omer a débouté Madame Martine X..., grand-mère de l'enfant Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88edf
25 janvier 2007
25 janvier 2007
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Jean-Louis X... et Geneviève de Y... se sont mariés en 1969 sous le régime de la séparation de biens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0d
4 avril 2011
4 avril 2011
Louis Y...
Source officielle11e Chambre A
615e0da2c25a97f0381f4e68
3 mars 2015
3 mars 2015
La S.C.I LOUIS DE GONZAGUE a relevé appel de cette décision le 14 juin 2013.
Source officielleRéférés
6350e4e542150aadff23dbb1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Expéditions le : 19 OCTOBRE 2022 la SELAS CMH AVOCATS la SELARL 2BMP chambre sociale 22/1619 O R D O N N A N C E Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Michel Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d220
19 octobre 2009
19 octobre 2009
Il convient de rappeler, qu'en 1999, disposant de la jouissance de l'immeuble contigu du 16 cours d'Albret, la Sarl Jackson's a demandé à monsieur Jean-Louis Edouard X... l'autorisation de faire percer
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603276e4d596adab0a69f70e
26 janvier 2018
26 janvier 2018
LOUIS VUITTON MALLETIER, agissant en la personne de son directeur général en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca DE MARIA de
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5fa
29 août 2008
29 août 2008
F... sur la base de l'article 1792 du Code civil, DIT que les désordres affectant le carrelage donneront lieu à indemnisation par la SARL Jean-Louis F... et Monsieur Louis A... à proportion de 99 %
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f6
8 octobre 2001
8 octobre 2001
Louis ROLLAND, Président Directeur Général de la Société Anonyme Etablissements LOUIS ROLLAND, s'est porté caution solidaire de cette société au profit de la Société NATIOCREDIBAIL pour un montant de 1
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80f8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle a ensuite indiqué à la société Louis le Pieux qu'elle procédait à la mainlevée de son opposition.
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87200
9 novembre 2004
9 novembre 2004
DU 09 Novembre 2004 ------------------------- C.C/S.B CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAINT ETIENNE C/ Jean-Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e97
10 février 2016
10 février 2016
Jean Louis Y... ... 20167 SARROLA CARCOPINO défaillant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced8
3 décembre 2008
3 décembre 2008
* * * Selon contrat du 31 octobre 2000, Louis Z... contractait un emprunt de 120. 000 F auprès de la société SEDEF, Odette X... étant co-emprunteur.
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce142000838956f
18 avril 2024
18 avril 2024
J'ai alors décidé de quitter le magasin coûte que coûte et Louis pion si ma mutation ne pouvait pas se faire. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd873a0
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Monsieur Jean Louis X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87828
9 mars 2005
9 mars 2005
Jean-Louis Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
635236a78c924eadffcc477e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En outre, elle se garde bien de faire état des mesures d'aides financières dont elle a pu bénéficier.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854aa
26 mars 2001
26 mars 2001
le 15 janvier 1987, * Monsieur Louis D... le 21 janvier 1984, * Monsieur Charles B... le 31 janvier 1987, * Monsieur Charles B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90340
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Jean-Louis Georges Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b438
19 février 2008
19 février 2008
Les vendeurs, selon le titre du 1er septembre 1889, étaient les dames Marie et Louise H... et les acquéreurs Antoine et Joseph Jean Louis G..., père du premier, pour deux parcelles non référencées en nature
Source officiellePage 16 sur 549
FAVREAU, Lison, Marie, Louise
17/06/2026
Voir →
FAVREAU, Lison, Marie, Louise
02/07/2025
Voir →
Favre, Louise, Thebaud
31/01/2025
Voir →
FAVRE-COUTILLET, Marianne Louise, MEILLEUR
28/11/2023
Voir →
Maison du Guéret, FAVRE, Clémence Marie-Louise Bernadette, HAUGER
19/05/2023
Voir →