AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855f2
23 février 2001
23 février 2001
Luciano Y... et l'en déboute, - ordonne l'exécution provisoire du présent jugement, - condamne la Société UCB à payer à Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91937
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Jean Christophe Y...né le 05 Juillet 1988 à NICE ... 20290 LUCCIANA assisté de Me Christelle ELGART, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 1291 du
Source officielleChambre 3-3
62ce62de9a20ce9fcf1267bf
12 juillet 2022
12 juillet 2022
SOCIETE BPCE LEASE (anciennement dénommée NATIXIS LEASE), Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a85
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd6
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02238_20240827
27 août 2024
27 août 2024
A, représenté par Me Samec-Luciani, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de la métropole Toulon Provence Méditerranée la somme de 3 000 euros au titre de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
née le 13 Juillet 1971 à DOUAI ... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, et de Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA SCI JEDAMA Prise en la
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04481_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
B, représenté par Me Marie-Laure Luciano, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 juillet 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03156_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
A, représenté par Me Luciano, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif en tant qu'il confirme l'interdiction de retour sur le territoire français pour une durée de deux
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Lucien Z..., M. Rami Z..., M. Simon A..., M. Michel B..., M. Félix C..., M. Daniel D..., M. Philippe E..., Mme Lucianise F..., Mme Rosemire F..., M. Farnéus G..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d3
26 février 2014
26 février 2014
) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 décembre 2013, devant Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911e4
26 février 2014
26 février 2014
) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 décembre 2013, devant Mme Françoise LUCIANI
Source officielleAUDIENCE SOLENNELLE
5fda7d469773040890195fa6
27 juin 2019
27 juin 2019
Conseil de discipline des avocats de LYON du 25 avril 2018 DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [T] [P] SELARL DUMAS et Associés [Adresse 1] [Localité 1] présent à l'audience, assisté de Maître LUCIANI
Source officielleAUDIENCE SOLENNELLE
5fda7d469773040890195fa7
27 juin 2019
27 juin 2019
Conseil de discipline des avocats de LYON du 25 avril 2018 DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur [U] [T] SELARL DUMAS et Associés [Adresse 1] [Localité 1] présent à l'audience assisté de Maître LUCIANI
Source officielle15e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73c0
24 avril 2015
24 avril 2015
DU 24 AVRIL 2015 N° 2015/ 342 Rôle N° 13/13638 [Q] [F] épouse [H] [S] [H] [G] [H] C/ [I] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92927
28 octobre 2015
28 octobre 2015
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299d
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b59
2 décembre 2015
2 décembre 2015
BASTIA, Me Jacqueline GIACOBBI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b65
2 décembre 2015
2 décembre 2015
pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d71
20 janvier 2016
20 janvier 2016
avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officiellePage 16 sur 60
CAZEAU LISAN, Matheo, Lucciano, Franco
02/08/2026
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LINA, Lucciano, Rudy, Roger, Mario
16/01/2026
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Green Labs, MOUGNIBAS, Lucciano
04/06/2024
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Kroubi, Lucciano, sami
06/02/2024
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LUCCIANO, Igor
06/09/2023
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