.. ... 49500 NYOISEAU (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ... du 03/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Bertrand ROBERT LUCIANI

-s'agissant du bâtiment principal L'expert relève (p.17 du rapport) que 'la dégradation des traverses basses des deux fenêtres en lucarne de toit donnant en façade avant se rattache à des rejets d'eau

El Mustapha X...a été victime d'un accident de la circulation à Casamozza, commune de Lucciana (Haute-Corse), causé par un véhicule conduit par M.

Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani, avocat au Barreau de Nice, avocat postulant, et par Maître Bruno Genovese, avocat au Barreau de Nice, avocat plaidant.

LULIEN LE GUYADERAVOCAT S.E.L.A.R.L. LEILA HUBEAUT AVOCAT S.E.L.A.R.L. MARTINGALE AVOCAT S.E.L.A.R.L. MAXIME SIMMONET AVOCAT S.E.L.A.R.L. NICOLAS THEYS AVOCAT S.E.L.A.R.L.

Les matériaux de couverture sont d'aspect mat, et de teinte noire, grise, brune ou rouge vieilli et dans les tonalités des toitures environnantes. / 3.

Portalis DBVB-V-B7D-BE6AM [C] [T] C/ Société ARCADES Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE - Me Patrick LUCIANI

représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Lucien

No SIRET : 438 832 891 Lieu dit Brancale-Zone Industrielle 20290 LUCCIANA Représentée par Me TOUSSAINT, substituant Me Gilles ANTOMARCHI, avocats au barreau de BASTIA, INTIME : Monsieur Lansana

; Considérant que la prime de résultat est versée au mois de février de chaque année aux techniciens agents de maîtrise ; Que selon les contrats de travail, elle peut atteindre 8% du salaire annuel brut

autorisée par le bailleur (') à savoir : En façade arrière de l'immeuble, côté cour, dans la continuité du local commercial est édifié un bâti en dur, composé : en partie basse d'un mur en parpaing brut

. / Les éléments s'inscrivant en toiture (lucarnes, châssis de toit, souches de cheminée, ventilations) devront être représentés sur les plans et seront composés avec soin, en parfaite harmonie avec les

le chemin rural n° 22 de Tréon à Puiseux, lequel appartient au domaine privé de la commune de Marville-Moutiers-Brûlé.

son fils décédé (fils d'André X... , fils d'Antoine) née le 31 Mai 1921 à ERVILLERS ... 69500 BRON assistée de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

et les fenêtres de toit sont autorisées. / Les lucarnes doivent être situées dans la partie inférieure de la toiture, sous les 2/3 de la hauteur de la toiture et ne pas occuper plus de la moitié de la

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN, Magistrat honoraire

, dans lesquels des loggias encadrées de béton brut sont insérées.

44500 LA BAULE SCI DU CHATEAU DE BELLEFILLE Château de Bellefille 72210 CHEMIRE LE GAUDIN représentés et assistés de Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) et de Me Bruno

Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Kemesso, substituant Me Roumens, représentant la société Comptoir du Port et de Me Bardoul, substituant Me Gorand, représentant la SCI Pozzo Family