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3 598 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

5fdb9f479681167e30884718

Appel

14 février 2019

14 février 2019

[D] roulait à 50 ou 60 km/h et que l'autre véhicule se trouvait 'à moitié sur l'axe médian de la chaussée' en sorte que M [D] n'avait pas pu éviter la collision. M. [Z], qui se trouvait avec M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20PA03807_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

substitution de la méthode transactionnelle de la marge nette étant infondée ; - les sociétés retenues en tant que comparables ne sont pas pertinentes ; - l'administration a, à tort, retenu le point médian

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

65321a5b9e4ea48318f5aac8

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il constatait notamment que le patient, en soins ambulatoires, se promenait dans la rue, armé d'un couteau, qu'il était de plus en plus tendu, méfiant, menaçant avec une revendication quasi constante de

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

67ef6fc37985d82da296f7f1

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le médecin relevait un contact méfiant puis ludique et désinhibé, avec un comportement imprévisible et des idées délirantes de persécution.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

679334cf54e6f046d26ca4d2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Cédric BERNAT membre de la SELARL LEX CONTRACTUS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Benjamin MEZIANE

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6347ac7a29ffd2adfff4f4ab

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Jugement Juridiction : Tribunal de Grande Instance de VANNES - Pôle Social RG : 15/00364 **** APPELANTE : LA SOCIÉTÉ [8] La Gardeloupe [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat la SELARL MEZIANI

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62f34a3782b27805d4d3c0d5

Appel

9 août 2022

9 août 2022

2022, desquels il ressort que les troubles présentés par l'appelante, son humeur dysphorique avec faible tolérance à la frustration, son instabilité émotionnelle, son irritabilité et ses insomnies médianes

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fc1fb0cdc6046d47e0bc52

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

] SCP [E] COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 06 mai 2026 APPELANTE : d'une décision rendue le 22 avril 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69fd7345cdc6046d4702aabb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Appelante d'une ordonnance en date du 30 avril 2026 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHARLEVILLE - MEZIERES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca77c1b264e1655ab74bf7

Appel

7 octobre 2020

7 octobre 2020

- Condamné la société Prisma média aux entiers dépens, - Rejeté toute autre demande plus ample ou contraire.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d73

Appel

3 août 2022

3 août 2022

Son délire était à thématiques mystique et messianique avec un mécanisme intuitif.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6c983c9498318209e7e

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Deux certificats médicaux initiaux établis le 7 juillet 2017 ont été transmis à l'appui de cette déclaration, constatant d'une part une 'atteinte du nerf médian dans le canal carpien droit et atteinte

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1fb7a34ad10008581733

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[S] [X] C/ Association SOLIHA ALPES- MARITIMES SOLIDAIRES POUR L'HABITAT Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Valérie FOATA, avocat au barreau de NICE Me Elsa MEDINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60376181d717de3ec3672539

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Elle ajoute en s'appuyant sur le compte-rendu d'une réunion des délégués du personnel du 5 mars 2013 qu'au 31 décembre 2012, le coefficient médian des chargés de clientèle professionnelle cadre ayant une

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00014_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Le salaire mensuel médian net s'établissait en 2020, année de la majorité de M. A C, à 2 000 euros. 14. Pour la période s'étendant du 21 décembre 2020, date à laquelle M.

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e46c25a97f0381f544e

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd926fef5848f05e0f8a2fa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

.) : Chaudronnerie, serrurerie, entretien d'usines, mécanique générale, fabrication de charpente métalliques' ; - en page 2 : 'V/ Montants de garantie et de franchise : (...) dommages matériels et immatériels

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d201762f5393e2eb44ad8

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

refusé d'ordonner le bornage au motif que les fonds en cause sont délimités et séparés par un mur pour partie privatif et pour partie mitoyen, que la limite entre les fonds est nécessairement l'axe médian

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c969a9834ffd825fc23

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Cour : Jugement du 25 SEPTEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05470 APPELANTE : Association [5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me CALAUDI avocat pour Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a29

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

documents produits que les deux parties de cette courbe tracent un arc d'un cercle de 66 centimètres de rayon et dessinent ainsi une forme de S très aplatie et parfaitement symétrique relativement au point médian

Source officielle

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