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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
5fdb9f479681167e30884718
14 février 2019
[D] roulait à 50 ou 60 km/h et que l'autre véhicule se trouvait 'à moitié sur l'axe médian de la chaussée' en sorte que M [D] n'avait pas pu éviter la collision. M. [Z], qui se trouvait avec M.
2ème chambre
DCA_20PA03807_20220629
29 juin 2022
substitution de la méthode transactionnelle de la marge nette étant infondée ; - les sociétés retenues en tant que comparables ne sont pas pertinentes ; - l'administration a, à tort, retenu le point médian
Recours Soins psychiatriq
65321a5b9e4ea48318f5aac8
17 octobre 2023
Il constatait notamment que le patient, en soins ambulatoires, se promenait dans la rue, armé d'un couteau, qu'il était de plus en plus tendu, méfiant, menaçant avec une revendication quasi constante de
2ème chambre civile - HSC
67ef6fc37985d82da296f7f1
2 avril 2025
Le médecin relevait un contact méfiant puis ludique et désinhibé, avec un comportement imprévisible et des idées délirantes de persécution.
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
679334cf54e6f046d26ca4d2
23 janvier 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Cédric BERNAT membre de la SELARL LEX CONTRACTUS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Benjamin MEZIANE
9ème Ch Sécurité Sociale
6347ac7a29ffd2adfff4f4ab
12 octobre 2022
Jugement Juridiction : Tribunal de Grande Instance de VANNES - Pôle Social RG : 15/00364 **** APPELANTE : LA SOCIÉTÉ [8] La Gardeloupe [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat la SELARL MEZIANI
HO-recours JLD
62f34a3782b27805d4d3c0d5
9 août 2022
2022, desquels il ressort que les troubles présentés par l'appelante, son humeur dysphorique avec faible tolérance à la frustration, son instabilité émotionnelle, son irritabilité et ses insomnies médianes
Chambre sociale
69fc1fb0cdc6046d47e0bc52
6 mai 2026
] SCP [E] COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 06 mai 2026 APPELANTE : d'une décision rendue le 22 avril 2025 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES
Chambre Premier Président
69fd7345cdc6046d4702aabb
7 mai 2026
Appelante d'une ordonnance en date du 30 avril 2026 rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHARLEVILLE - MEZIERES
Pôle 6 - Chambre 9
5fca77c1b264e1655ab74bf7
7 octobre 2020
- Condamné la société Prisma média aux entiers dépens, - Rejeté toute autre demande plus ample ou contraire.
Chambre des étrangers
62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d73
3 août 2022
Son délire était à thématiques mystique et messianique avec un mécanisme intuitif.
Chambre Sociale
653ca6c983c9498318209e7e
27 octobre 2023
Deux certificats médicaux initiaux établis le 7 juillet 2017 ont été transmis à l'appui de cette déclaration, constatant d'une part une 'atteinte du nerf médian dans le canal carpien droit et atteinte
Chambre 4-4
65aa1fb7a34ad10008581733
18 janvier 2024
[S] [X] C/ Association SOLIHA ALPES- MARITIMES SOLIDAIRES POUR L'HABITAT Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Valérie FOATA, avocat au barreau de NICE Me Elsa MEDINA
60376181d717de3ec3672539
1 avril 2015
Elle ajoute en s'appuyant sur le compte-rendu d'une réunion des délégués du personnel du 5 mars 2013 qu'au 31 décembre 2012, le coefficient médian des chargés de clientèle professionnelle cadre ayant une
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00014_20240220
20 février 2024
Le salaire mensuel médian net s'établissait en 2020, année de la majorité de M. A C, à 2 000 euros. 14. Pour la période s'étendant du 21 décembre 2020, date à laquelle M.
5e Chambre
615e0e46c25a97f0381f544e
26 juin 2014
critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian
Chambre 3-1
5fd926fef5848f05e0f8a2fa
28 mai 2020
.) : Chaudronnerie, serrurerie, entretien d'usines, mécanique générale, fabrication de charpente métalliques' ; - en page 2 : 'V/ Montants de garantie et de franchise : (...) dommages matériels et immatériels
1ère Chambre
633d201762f5393e2eb44ad8
4 octobre 2022
refusé d'ordonner le bornage au motif que les fonds en cause sont délimités et séparés par un mur pour partie privatif et pour partie mitoyen, que la limite entre les fonds est nécessairement l'axe médian
3e chambre sociale
67ef6c969a9834ffd825fc23
3 avril 2025
Cour : Jugement du 25 SEPTEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05470 APPELANTE : Association [5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me CALAUDI avocat pour Me Rachid MEZIANI
Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a29
26 avril 2001
documents produits que les deux parties de cette courbe tracent un arc d'un cercle de 66 centimètres de rayon et dessinent ainsi une forme de S très aplatie et parfaitement symétrique relativement au point médian
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