ROMANCE C/ Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE LE MAGALI S.A.R.L. ABBA GESTION [U] [O] Grosse délivrée le : à :S.C.P. MAGNAN la S.C.P.

séance du 21 janvier 2016 votre demande de conseil relative à la communicabilité de la liste électorale à la société Telkels, qui souhaite l'utiliser afin de diffuser aux séniors de la commune un magazine

[Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Magali DURANT-GIZZI, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 671 - N° du dossier 240002 APPELANT ET Monsieur [S] [Z] [Adresse

suivant déclaration d'appel en date du 22 novembre 2023, D'UNE PART, ET : Monsieur [M] [P] né le [Date naissance 3] 1989 de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Magali

d'inscription au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 27 Juin 2012, enregistrée sous le no 21387 Magali

du travail mentionnant sa qualité de "responsable magasin".

fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2022 Mme Isabelle DEFARGE, chargée du rapport, et Mme Magali

par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Cécile GABION, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

représentée par Me Pierre-Luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me Cécile GABION, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

siège Service Contentieux Général [Adresse 1] [Localité 3] comparant en la personne de Mme [J] [R], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

Vu les écritures de Madame Magali Y...déposées au greffe le 29 octobre 2010. Vu l'ordonnance de clôture du 10 février 2011.

COMAREX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe KLEIN - Me Magali BOURDAROT - Me Marie-annette TATU-CUVELLIER Prononcée à la suite d'une assignation en référé

siège Service Contentieux Général [Adresse 1] [Localité 4] comparante en la personne de Mme [I] [W], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

Madame Magali VINCENT, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

28 Novembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt Section : Référé N° RG : R 14/00301 Copies exécutoires délivrées à : Me Xavier ARGENTON Me Magali

Aux termes d'une donation-partage du 31 mars 1999 Madame Magali Z... est propriétaire du fonds contigu cadastré section AD nº 168 et 233 d'une superficie de 411 m2.

A s'est présenté comme né au Mali le 3 octobre 2003.

Magalie X...a formé une demande en divorce.