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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e3a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[G] en février 2015, décembre 2015, mars, mai, juillet et novembre 2016, avril, septembre et novembre 2017 et mars 2018 pour parvenir à la réalisation des tâches confiées.
Source officielle1re Chambre A
60372599a45e27bf820cf7c8
2 juin 2015
2 juin 2015
La société Le M a relevé appel le 7 mai 2014 de façon régulière et non contestée à l'encontre de ses vendeurs .
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163e0f9925cfde126683781
10 février 2010
10 février 2010
GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b04a7ef77d000880b589
26 janvier 2024
26 janvier 2024
par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Odile
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Marie-Lucile B..., Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimés sur appel provoqué, 4o/ LA S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2c
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Y... , au moins jusqu'au mois de mars 2010 et durant quelques jours au mois de juin 2010.
Source officielle3e chambre
6438f399a942a604f5e9398b
13 avril 2023
13 avril 2023
Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, ------------ FAITS ET PROCEDURE : Par jugement du 5 mai 2011, le tribunal correctionnel de Chartres a déclaré M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67beb17d23c145b107d59338
11 avril 2024
11 avril 2024
Le rapport d'expertise ayant été déposé le 2 mars 2020 l'action engagée le 17 novembre 2020 ne saurait davantage être déclarée prescrite.
Source officielle1ère Chambre
6871f144df9b8685d8d0687a
11 juillet 2025
11 juillet 2025
2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme CIABRINI, Conseillère chargée du rapport.
Source officielleChambre 4-2
63c256510bfda47c90075e86
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Le 26 avril 2017, Monsieur [M] a été victime d'un accident du travail et placé en arrêt de travail jusqu'au 9 mai 2017, puis du 23 mai au 12 juillet 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783b
3 janvier 2005
3 janvier 2005
Sa veuve, Madame Anette Y... épouse DI Z... avec laquelle il était marié sous le régime de la communauté universelle poursuit la procédure.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9049abd0e067a219333
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A défaut, de juger la SARL LP Invest mal fondée en ses demandes et de l'en débouter.
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e06ebdcdc6046d4768bc82
15 avril 2026
15 avril 2026
Aux termes de son rapport déposé le 15 mars 2019, M.
Source officielle21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc297f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CRIQ, Conseiller chargé du rapport.
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67276
16 janvier 2025
16 janvier 2025
depuis le mois de mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346d
19 octobre 2006
19 octobre 2006
PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 22 Septembre 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile
Source officielle21e chambre
62ecb2ee2a8cf5e2e9b21e13
4 août 2022
4 août 2022
, vestiaire : 000034, susbtituée à l'audience par Maître MONTI Marc, avocat au barreau de CHARTRES INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603354af2e147d05b938e04e
6 juillet 2017
6 juillet 2017
avisé - non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, a été débattue le 20 Avril 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Claire CHAUX, Présidente de cchambre Mme Marie-Odile
Source officielle21e chambre
64a7b2623bcaf505db696b97
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X] a été promu au poste de chargé d'affaires Sud-Ouest. En dernier lieu, à l'occasion d'une réorganisation commerciale à effet du 28 mars 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Elle règle en outre les charges fixes habituelles et frais de vie courante, pour elle et Nicolas. Elle devra se reloger. Elle vit seule, ne partage pas ses charges.
Source officiellePage 16 sur 20