81.398,01 euros et invoque la compensation avec sa propre créance qu'elle détenait à hauteur de la même somme en application de l'article 5.4 du protocole, et correspondant aux dossiers SAT 44, Sci Le Mazet

-vente du 2 mai 2007 ([O] / SCI Les concordes) d'un terrain en friche avec un petit mazet et un puits, cadastré à [Localité 13], section [Cadastre 18], de 20 745 m², au prix de 20 € le m² ; alors classé

-vente du 2 mai 2007 ([D] / SCI Les concordes) d'un terrain en friche avec un petit mazet et un puits, cadastré à [Localité 13], section BO n° [Cadastre 6], de [Cadastre 9] 745 m², au prix de 20 € le m²

Yvan alors PDG de la société MAISONS AXIAL, une maison individuelle d'habitation, sise Zac Les Mazettes, 6 chemin des Asters à Dommartin (69), moyennant la somme TTC de 1. 070. 000, 00 francs.

2.500 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, ainsi qu'à supporter les entiers dépens (art. 696 du Code de procédure civile), qui seront distraits au profit de Maître Pierre Mazet

occupations et utilisations du sol ne relevant pas de l'article NC1 et notamment les constructions à usage d'habitation, à usage de commerce ou de bureau, les établissements industriels classés ou non , les mazets

Cour : jugement rendu le 26 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL-Section commerce-RG no 10/ 01957 APPELANTE SAS DIA, anciennement dénommée ED 120 rue du Général Malleret

LE MAZET dont le siège social est [Adresse 30] représentée par Me Christophe DALMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON S.A.R.L.

a été établie par la société The Desk à l'égard de la société Venise Group d'un montant de 139.406,40 euros TTC le 19.12.2016 pour des honoraires d'accompagnement en relations presse du projet Roche Mazet

s'interroger sur la décision de préemption du bien AA..., qui est situé le long de la route de Sète (lieudit Rieucoulon), et qui est décrit comme un terrain de loisir sur lequel sont édifiés un petit mazet

-vente du 2 mai 2007 ([F] / SCI Les concordes) d'un terrain en friche avec un petit mazet et un puits, cadastré à Lattes, section BO n° 15, de 20 745 m², au prix de 414 900 €, soit 20 € le m² ; alors classé

Par actes d'huissier de justice délivrés les 18, 28 et 31 juillet 2017, les consorts [E] ont fait assigner les époux [U], la société Majevaet la société MMA Iard devant le tribunal de grande instance de

pratique infirmière est faite normalement » ; un courriel non daté adressé au directeur de l'établissement afin d'obtenir les témoignages des collègues (pièce n°11) ; les avis publiés sur le site « Mazette

, à compter du 21 février 2017, par la société Builder& partners, - la société Wilmotte & associés en qualité d'architecte, - la société Egis comme bureau d'études structure-fluides, - la société Mazet

Un rapport d'étude de sol était ainsi établi le 12 novembre 2009 duquel il ressort que « la villa « Le Mazet » souffre de désordres par fissurations assez marquées traduisant des mouvements différentiels

s'interroger sur la décision de préemption du bien CREBASSA, qui est situé le long de la route de Sète (lieudit Rieucoulon), et qui est décrit comme un terrain de loisir sur lequel sont édifiés un petit mazet