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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce5b
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Michel A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd8
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No RG : S07 0108 Affaire : Jean-Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94180
23 avril 2018
23 avril 2018
Michel Y... qui est resté propriétaire d'une parcelle limitrophe.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur BONHOMME François, le 17 Octobre 2006c/Monsieur Z
6253c9b1bd3db21cbdd890c2
17 avril 2007
17 avril 2007
Jean-Michel Demeurant ... Partie civile, non appelant, non comparant, Représenté par Maître BOURG, substituant Maître A...
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb2
19 février 2008
19 février 2008
INDUSTRIE a été constituée entre Michel Y... et ses enfants Nathalie et Philippe ; le 10 mars 1999, le capital de cette société a été augmenté notamment par voie d'apport par Michel Y... des titres dont
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86131
4 février 2002
4 février 2002
DATE : 04 FÉVRIER 2002 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT JUGEMENT : (CC/AB) RG N° 2000/01138 AFFAIRE : - SA FIDEF CONSEIL C/ - SCP Michel X... et ASSOCIES - Maître Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91613
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Michelle, Henriette, Raymonde Y... épouse X... née le 18 Mai 1930 à PARIS 10èME ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa15
8 mars 2012
8 mars 2012
-24 391, 84 € à Jean-Michel D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faca
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Une requête en divorce a été présentée le 18 mars 2008 par Jean-Michel Y... .
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fe356b91b69e88a370fd99
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Localité 5]-[Localité 4] ; - DEBOUTER la SCI Michel Ange de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; CONDAMNER la SCI Michel Ange à la somme de 30.000,00 € au titre d'une procédure abusive
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c3
21 mars 2011
21 mars 2011
Michel X...
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ca40f8b0008cb79df
4 avril 2024
4 avril 2024
MICHEL LATY C/ Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e44
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le 13 février 2015, Monsieur Jean-Michel Y...a fait signifier à son locataire un commandement de payer la somme de 18 880 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e83a
16 novembre 2011
16 novembre 2011
03636 Copies exécutoires délivrées à : Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : Syndicat CGT SNECMA GENNEVILLIERS, Milanka X..., veuve et bénéficiare légale de Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279b
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Jean-Michel X... a interjeté appel à l'encontre de cette décision par courrier adressé au greffe le 23 septembre 2015 et daté de la veille.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f55
2 décembre 2003
2 décembre 2003
R.G : 02/02396 décision du Tribunal de Commerce LYON Ord. référé 200200351 du 18 avril 2002 SA MICHEL X C/ SAS ROHE FRANCE COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 2 Décembre 2003 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fda
7 mars 2016
7 mars 2016
Michel X... C/ Mme Dominique, Martine Y... épouse X... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a43
2 juin 2014
2 juin 2014
Michel X... de ses prétentions et le condamner aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... née le 23 Juin 1958 ... " 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Mme Marie-Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a91
17 octobre 2007
17 octobre 2007
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES A l'audience du 18 septembre 2007, Michel X... maintient les termes de sa requête.
Source officiellePage 16 sur 1896