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10 591 résultats pour « Monique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c568

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

Monsieur Philippe Z... ... 28190 COURVILLE SUR EURE représenté par Maître François CARE avocat au barreau de CHARTRES INTIME **************** Monsieur Marc Y... ... 28190 PONTGOUIN

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20140666

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

X. ; 2b) n° 419 p - Filiation en 1941 : Monsieur X. ; 2c) n° 419 p - Filiation en 1912 : voie publique ; 3a) n° 420 p - Filiation en 1941 : Monsieur X. ; 3b) n° 420 p - Filiation en 1941 : Monsieur X.

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CA

Avis

CADA:20156126

Appel

4 février 2016

4 février 2016

sa demande de copie, dans le cadre de la pollution de son puits, des comptes rendus de diagnostic établis par le service public d'assainissement non collectif (SPANC) concernant les propriétés de Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d54

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

DU 12 SEPTEMBRE 2006Numéro d'inscription au répertoire général : 06/03565 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 01 AVRIL 2004 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 02/3845 DEMANDEURS à la requête :Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894eb

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

Greffier, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M. Christian TOULZA, Président. -signé par M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91911

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

RG N : 14/ 00011 AFFAIRE : Mme Monique X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Morgane Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7c

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

G : 11/ 00700 Mme Monique X...divorcée Y... C/ M. Philippe Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d30

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

G : 13/ 00634 Mme Monique X... Mme Marie-Annick Y... M. Jacques Z... M. Alain A... C/ Mme Marguerite Z... veuve A... M. Jean-Paul A... Mme Annick A...

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CA

4ème Chambre Section 3

5fdd17231ffdae80de2acb89

Appel

12 octobre 2018

12 octobre 2018

Mme Monique X... veuve Y... et Marie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Monique A... épouse B... Daniel C... Thami D... Naima E... épouse D... Jean Gilbert F... John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133b

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

a : ¿ retenu le principe de la responsabilité engagée par la Société GRAMONT au titre de la garantie des vices cachés, à l'égard de Madame Monique X..., de Monsieur et Madame Francis Y..., de Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91598

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Le 29 janvier 2010, Madame et Monsieur Y... vendent leur bien à Monsieur B...au prix de 480 000 euros.

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CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9269c

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Chez Alain Y... ... 44270 MACHECOUL Monsieur David Z... ... 44400 REZE Monsieur Michel A... ... 44830 BOUAYE Madame Françoise B... ... 44340 BOUGUENAIS Madame Monique C... ... 44400

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CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89308

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Par déclaration en date du 14 avril 2006 Monsieur X... Marcel, son épouse née Monique Z... et ses deux enfants Michel X... et Sandra X... ont relevé appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d20

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Olivier Z..., notaire associé de la SCP Bernard B..., Yves C..., Olivier Z... et Vincent A..., Mme Monique Y... a vendu à M.

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Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86532

Appel

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Et y ajoutant, - Condamne Madame Christiane Z... épouse X... et Monsieur Joseph X... à payer à Madame Monique Y... la somme de 10091,52 EUROS au titre de l'arriéré locatif, avec intérêts au taux légal

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Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de2

Appel

3 novembre 2003

3 novembre 2003

C/ Monique Marie Y... épouse X...

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Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b51a

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

G. no 03 / 00036, en date du 18 septembre 2003, APPELANTS : Monsieur Daniel X... né le 16 Octobre 1943 à JOEUF (54240), demeurant... Madame Monique Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc1

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

* * * * * Monsieur Thierry X... et Madame Monique Y... se sont mariés le 15 novembre 1982 à Lyon 3ème, sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944e0

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé

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