Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02649_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Si Mme D établit souffrir de différentes pathologies, dont notamment une obésité morbide, un diabète de type 2, une hypertension artérielle et une cardiopathie post-hypertensive, qui l'ont conduite à se
Source officielle8ème chambre B
DCA_25PA02438_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., atteint d’une infection au VIH, d’obésité morbide, d’hypertension artérielle et d’hypercholestérolémie, le préfet de police de Paris a estimé, au vu de l’avis du collège de médecins de l'OFII du
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02837_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’intéressée est atteinte d’une gonalgie bariatrique, d’une obésité de grade II, d’une arthropathie des genoux et d’une symptomatologie post-traumatique.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02867_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier Mme A souffre notamment de lombalgies chroniques, de gonarthrose, d'obésité et d'un goitre thyroïdien multinodulaire.
Source officielleChambre 1 A
66a9d38505566a2f16fd8723
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Par acte authentique reçu le 27 octobre 2007, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU PAYS DE SAINTE ODILE, anciennement dénommée CAISSE DE CREDIT MUTUEL OBERNAI OTTROTT, a consenti à la S.C.I WESSERLING un prêt
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdcbbc06f82de278292d195
5 novembre 2018
5 novembre 2018
Désireuses de mettre fin à un litige qui obérait leur relation, les parties ont signé, le 3 décembre 2014, un protocole d'accord aux termes duquel elles ont pris des engagements respectifs conditionnant
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02337_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
d'asile, à laquelle s'est ainsi livrée l'autorité préfectorale, Mme A fait valoir qu'elle souffre du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), du syndrome d'apnée du sommeil, d'hypertension artérielle, d'obésité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01981_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
césarienne avec incision corporéale, des antécédents de myomectomies multiples pour fibromes, un antécédent de deux césariennes, l'âge maternel, l'existence d'un diabète préexistant à la grossesse, une obésité
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb7
30 octobre 2013
30 octobre 2013
risques d'une césarienne n'étaient pas de leur côté totalement absents, s'agissant des risques inhérents à toute anesthésie totale pouvant être aggravés par l'état physique de la parturiente dont l'obésité
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01387_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'obésité sévère, d'une épilepsie diagnostiquée en Géorgie en 2009, d'hypertension artérielle, d'arthrose cervicale et lombaire, d'une affection courante
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01388_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'obésité sévère, d'une épilepsie diagnostiquée en Géorgie en 2009, d'hypertension artérielle, d'arthrose cervicale et lombaire, d'une affection courante
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03308_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
L'intéressée souffre également d'une obésité morbide, d'une tachycardie et d'asthme donnant lieu à un suivi régulier par un médecin généraliste et à la prise d'isoptine et de pantoprazole.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00270_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Mme F J, qui présentait une obésité de grade III, a fait l'objet de la pose d'un anneau gastrique puis de son retrait en vue de la réalisation d'une gastrectomie Sleeve prévue le 13 décembre 2016.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21139_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
chez 8 à 10% des individus, et, en conséquence de cette anomalie, une hypertrophie des arcades vasculaires pancréatique-duodénales, zone où est justement survenue la rupture hémorragique, et enfin une obésité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Au regard de l'état clinique que présentait Mme D lorsqu'elle a été admise aux urgences et d'un état antérieur, constitué, d'une part, par une obésité modérée augmentant les difficultés opératoires et
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b965
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Le sapiteur Daniel OBERT, expert géologue, délégué par M. de la Fouchardière, a estimé la valeur totale de la concession d'exploitation de carrière à la somme de 2. 363. 848 €.
Source officielleChambre 1-2
6973a7afcdc6046d47716cc0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
s'est présenté aux urgences pour une dyspnée alors qu'il était âgé de 81 ans, qu'il souffrait notamment de plusieurs antécédents cardio-vasculaires (diabète, AVC, cardiopathie ischémique sévère), d'obésité
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321b279e4ea48318f5aea3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
*** Rappel des faits et de la procédure : Le 2 mai 2007, Monsieur [P] s'est fait opérer à la clinique [8] à [Localité 7] par le docteur [K], qui a réalisé une gastroplastie par anneau pour obésité
Source officielle8ème chambre
6a210cdecdc6046d470980e0
3 juin 2026
3 juin 2026
Elle précise que ses deux enfants sont suivis par la PMI, pour le traitement d'une obésité sévère s'agissant de son fils et d'un asthme persistant chronique pour sa fille, elle-même étant atteinte d'un
Source officielle10e Chambre
6031e879fa806221d3aa5057
7 juin 2018
7 juin 2018
Mme X... qui pesait 100 kg au jour de l'accouchement, pour 1,60 m, présentait un surpoids important et cette obésité sévère exposait particulièrement l'enfant au risque de dystocie des épaules.
Source officiellePage 16 sur 27