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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd10
9 août 2012
9 août 2012
née le 21 Février 1980 à SANTO (VANUATU) demeurant Ayant élu domicile élu en l'Etude de SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES-...-98800 NOUMEA représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉ
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66adc81dd17229e482eea76e
1 août 2024
1 août 2024
La Marnaise, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE :
Source officielleRéférés du PP
6895862a5318a824d05b00e4
7 août 2025
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163964e5fe465b53b77f550
2 décembre 2010
2 décembre 2010
président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84d
22 mai 2008
22 mai 2008
Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Monsieur Michel CABARET, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf0
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique le 08 Novembre 2007 par Monsieur Dominique PRONIER.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01574_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Pelletier, greffier d'audience : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Jeanneau, qui reprend l'argumentation de la commune de Bergerac, soutient que la matérialité des faits est établie,
Source officielle5ème Chambre
6363686b37e31b7f74444a88
2 novembre 2022
2 novembre 2022
barreau de RENNES INTIMÉE : SA GAN ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie PELOIS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67dd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Commissaire à l'exécution du plan suivant Jugement du Tribunal de commerce de NANTES du 30 décembre 2020 [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f2dfabddd9699e0085
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ARRET N° du 25 juillet 2023 N° RG 23/00442 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYQ S.A.R.L. 3F AUTOMOBILES.COM c/ [Z] Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c47e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en son établissement sis [Adresse 7], inscrite sous le SIREN 385 279 609, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Thierry PELLETIER
Source officielleRéférés du PP
653ca68e83c9498318209d03
27 octobre 2023
27 octobre 2023
, Greffière, lors des débats et par Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, présente lors du prononcé, Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b929
27 mars 2008
27 mars 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdcc
27 mars 2008
27 mars 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5c
28 mars 2008
28 mars 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e6
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique le 08 Novembre 2007 par Monsieur Dominique PRONIER.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f21a
6 mars 2012
6 mars 2012
née le 25 Mai 1979 à SAN BERNARDO SANTIAGO ... ... 33310 LORMONT Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bcc42a2105dbc59b24
13 juillet 2023
13 juillet 2023
GUIMARAES de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Madame [Z] [O] épouse [U] née le 06 Mars 1987 à GUIMARAES de nationalité Portugaise, demeurant [Adresse 1] représentés par Me Valérie PELLENC-GUIRAGOSSIAN
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE00657_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
A B, par Me Pelletier, avocat. Vu la lettre en rectification d'erreur matérielle enregistrée le 15 novembre 2024 pour M. B. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
69f19540cdc6046d47ed61c6
28 avril 2026
28 avril 2026
[Y] [R] [Z] [C] Société [T] & BODIN Copie exécutoire délivrée le : 29/04/2026 à : Me Bourges Me Pelois Me Cormier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officiellePage 16 sur 169