Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdb
18 décembre 2008
18 décembre 2008
DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY du 20 Décembre 2007 APPELANTE : MONSIEUR LE TRESORIER DE FORGES LES EAUX 22, rue Marette 76440 FORGES LES EAUX représenté par la SCP COLIN-VOINCHET
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f22
21 mars 2006
21 mars 2006
GROUPE PHILIPE X... C/ Chantal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91221
30 janvier 2014
30 janvier 2014
.-98800 NOUMÉA comparante par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL POC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8d
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Représentés et assistés sur l'audience par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP SCP ERIC MORIN-CORINNE PERRAULT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX DÉFENDEURS EN OMISSION DE STATUER Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
66fe354491b69e88a370fb7b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
IMMOREVEL 06 poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Karine TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d1
19 juin 2012
19 juin 2012
Je demande à Dominique, Josette et Philippe de faire le point avec vous", - courrier recommandé avec accusé de réception du 9 mars 2010 de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6704b6c6260008b53004
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02070_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Elle soutient que le site ne comporte que deux colonnes de verre et non quatre comme retenu par l'expert ; l'enlèvement des gravats n'intervient pas en même temps que le vidage des colonnes ; l'expert
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
Philippe Y... Laure Y... C/ Jean Z... Marie-Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f3
23 juin 2011
23 juin 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Philippe André Y... né le 23 Avril 1962 à GAP (05000) demeurant ...
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32a6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b36
26 mars 2003
26 mars 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/EN ARRÊT N ° AFFAIRE N : 00/00661 AFFAIRE SA GAN PREVOYANCE C/ Jean-Philippe X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61635153a2ead9ed860b6f5f
26 mai 2011
26 mai 2011
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe
Source officielleChambre 1-8
62c67bacca9bf263790305f1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [T] [X] né le 26 Août 1962 à THIONVILLE (57), demeurant Villa Guaruja, 203 Avenue des Collines Quartier de Boulouris 83700 SAINT RAPHAEL Madame [J] [F] épouse [X] née le 24 Décembre
Source officielleChambre 1-8
6707700281e733ee26982d0b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Portalis DBVB-V-B7H-BK44Z Société INTRUM DEBT FINANCE AG C/ [Z] [B] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BARDI Me Corinne
Source officielleChambre sociale
680b1fa04d571f8833669290
24 avril 2025
24 avril 2025
BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 946 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932d
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielle1re Chambre B
615e0e3ac25a97f0381f53ab
5 juin 2014
5 juin 2014
LE JULIETTA C/ [O] [C] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleChambre civile
6690c74b0d808eb34e45557e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e23
25 septembre 2007
25 septembre 2007
SECTION B ARRET DU 25 Septembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 B 05/04737 Décision déférée à la Cour : 14 Mars 2005 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MULHOUSE APPELANT : Maître Philippe
Source officiellePage 16 sur 112